Conseils & Délibérations


Conseils & Délibérations
Conseils & Délibérations

 


2023

Conseil du 12 avril

Ordre du jour
L
iste des délibérations

 

DÉLIBÉRATIONS

Délibération 14 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe : Tableau des effectifs
Délibération 15 - Projet éducatif des accueils adolescents 2023-2027
► Annexe : Projet éducatif
Délibération 16 - Motion sur l'éligibilité des surfaces pastorales
Délibération 17 - Rectification de numéros de parcelles sur la commune d'Ille sur Têt
Délibération 18 - Présentation du bilan d'activités 2022 de l'OTI
► Annexe : Bilan d'activités 20222 de l'OTI
Délibération 19 - Réglement intérieur de la balade touristique itinérante

 

Conseil du 1er mars

Ordre du jour
Liste des délibérations

 
 
 
DÉLIBÉRATIONS
 

DÉCISIONS

Décision 01 - Signature de la convention de mise à disposition de salle avec la commune d'Ille sur Têt

Annexe : convention de mise à disposition gracieuse
Décision 02 -Avenant au marché signé avec la société Contitrade
► Annexe : avenant
Décision 03 -Demande de subvention au CD66 pour l'Art des Jardins 2023
Décision 04 -Demande de subvention à la CAF pour l'équipement des EAJE
Décision 05 -Signature de la convention médicale pour l'EAJE La Ruche
 Annexe : convention médicale avec le Dr Catherine HERVÉ
Décision 06 -Signature de la convention d'animation pour les EAJE et le RPE
 Annexe : convention avec Béatrice FERAND JAZET
Décision 07 -Signature de la convention d'animation pour les EAJE et le RPE
 Annexe : convention avec Céline BERTAULT
Décision 08 -Signature du marché de maintenace des aires de jeu des EAJE
► Annexe : Marché n°23.009
Décision 09 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Bélesta
 Annexe : convention de mise à disposition
Décision 10 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Bouleternère
 Annexe : convention de mise à disposition
Décision 11 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Corbère
 Annexe : convention de mise à disposition
Décision 12 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Corneilla la Rivière
 Annexe : convention de mise à disposition
Décision 13 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Montalba le Château
 Annexe : convention de mise à disposition
Décision 14 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Prunet et Belpuig
 Annexe : convention de mise à disposition
Décision 15 -Signature du marché pour l'entretien des espaces verts
► Annexe : Marché n°23.014
Décision 16 -Demande de subvention à l'UDSIS pour le renouvellement de matériel des restaurants scolaires
Décision 17 -Signature de convention de services à la commune de Millas
 Annexe : convention de mise à disposition
Décision 18 -Signature du marché pour les vérifications périodiques réglementaires
► Annexe : Marché n°23.010
Décision 19 -Signature de convention avec la MSA relative à la prestation de service "accueils de loisirs sans hébergement périscolaire, extrascolaire, adolescents"
 Annexe : convention MSA
Décision 20 -Signature du marché pour l'acquisition de documents pour les médiathèques communautaires

 

 

 
 

2022

Conseil du 13 décembre

 

 

Conseil du 26 octobre

 

 

Conseil du 20 juin

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs 
Annexe : Tableau des effectifs
Délibération 02 - Modification du réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires
Annexe : Réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires
Délibération 03 - Tarif unique pour les enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance
Délibération 04 - Convention avec CC Agly Fenouillèdes sur l'accueil des enfants de Caramany à Bélesta
Annexe : Convention CCRoussillon Conflent - CC Agly Fenouillèdes
Délibération 05 - Révision des tarifs de la restauration scolaire
Délibération 06 - Validation de dossiers OCMACS
Délibération 07 - Modification des statuts du Conseil d'exploitation de Gestion des décehets
Délibération 08 - Modification du réglement inéterieur du service de Gestion des déchets
Annexe : Réglement inéterieur du service de Gestion des déchets
Délibération 09 - Présentation du rapport d'activités de l'OTI
Annexe : Rapport d'activités de l'OTI
Délibération 10 - Modification du réglement intérieur de la "Balade itinérante"
Annexe : Réglement intérieur de la "Balade itinérante"
Délibération 11 - Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2023
Délibération 12 - Désignation d'un représentant communautaire à l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes
Annexe : Satuts de l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes

 

Conseil du 13 avril

 
 
 

Conseil du 24 février

 

Délibération 01 - Présentation du ROB
Délibération 01 - Annexe - ROB
Délibération 02 - Création de la régie Collecte des déchets
Délibération 02 - Annexe - Statuts de la régie Collecte des déchets
Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 03 - annexe - Tableau des effectifs
Délibération 04 - Modification du protocole d'accord
Délibération 04 - Annexe - Avenant au protocole d'accord
Délibération 05 - Modification du réglement de formation
Délibération 05 - Annexe - Avenant au réglement de formation
Délibération 06 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Délibération 07 - Subvention Association "Une vie, un chat"
Délibération 08 - DSP Fourrière animale
Délibération 08 - Annexe - Avis de concession - DSP Fourrière animale
Délibération 09 - Dépôt du permis de construire - Espace jeunesse de Rodès
Délibération 10 - Emprunt - ZAE d'Ille sur Têt
Délibération 11 - Contrat territorial - PNR Pyrénées Catalanes
Délibération 11 - Annexe - Contrat territorial - PNR Pyr-Cat
Délibération 12 - Adhésion GAL PNR Pyrénées Catalanes
Délibération 13 - Réglement OCMACS 4e tranche
Délibération 14 - Réglement du jeu Art des Jardins
Délibération 14 - Annexe - Réglement du jeu Art des Jardins
Délibération 15 - Réglement Jeu Facebook - Tourisme
Délibération 15 - annexe - Réglement Jeu Facebook - Tourisme
Délibération 16 - Avenant au réglement intérieur des SMAPE
Délibération 17 - Subvention exceptionnelle aux victimes de St Laurent de la Salanque

 

2021

 

Conseil du 02 décembre

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 01 - Compte rendu annuel à la collectivité de la SPL concernant les futures ZAE d’Ille sur Têt et Millas
Délibération 01 - Annexe 1
Délibération 01 - Annexe 2
Délibération 01 - Annexe 3
Délibération 01 - Annexe 4
Délibération 02 - Création et convention de co-financement d'un poste de Manager de Commerce dans le cadre du programme PVD et ACV lié au plan de relance
Délibération 02 - Annexe
Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 03 - Annexe
Délibération 04 - Prime aux agents du service Ordures Ménagères
Délibération 05 - Définition des cycles de travail par service dans le cadre du passage aux 1607 heures
Délibération 06 - Modification du protocole d’accord suite au passage aux 1607 heures
Délibération 06 - Annexe
Délibération 07 - Versement d’une avance sur la subvention 2022 à l’association « Une vie, Un chat »
Délibération 08 - Décision modificative n°1 sur le budget principal
Délibération 08 - Annexe
Délibération 09a - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget Principal de l’exercice précédent
Délibération 09a - Annexe
Délibération 09b - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget Tourisme de l’exercice précédent
Délibération 09b - Annexe
Délibération 10 - Recours à l’emprunt dans le cadre des investissements consacrés à la gestio