2023
Conseil du 12 avril
Ordre du jour Liste des délibérations
DÉLIBÉRATIONS
Délibération 14 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe : Tableau des effectifs Délibération 15 - Projet éducatif des accueils adolescents 2023-2027 ► Annexe : Projet éducatif Délibération 16 - Motion sur l'éligibilité des surfaces pastorales Délibération 17 - Rectification de numéros de parcelles sur la commune d'Ille sur Têt Délibération 18 - Présentation du bilan d'activités 2022 de l'OTI ► Annexe : Bilan d'activités 20222 de l'OTI Délibération 19 - Réglement intérieur de la balade touristique itinérante
Conseil du 1er mars
DÉCISIONS Décision 01 - Signature de la convention de mise à disposition de salle avec la commune d'Ille sur Têt
► Annexe : convention de mise à disposition gracieuse Décision 02 -Avenant au marché signé avec la société Contitrade ► Annexe : avenant Décision 03 -Demande de subvention au CD66 pour l'Art des Jardins 2023 Décision 04 -Demande de subvention à la CAF pour l'équipement des EAJE Décision 05 -Signature de la convention médicale pour l'EAJE La Ruche ► Annexe : convention médicale avec le Dr Catherine HERVÉ Décision 06 -Signature de la convention d'animation pour les EAJE et le RPE ► Annexe : convention avec Béatrice FERAND JAZET Décision 07 -Signature de la convention d'animation pour les EAJE et le RPE ► Annexe : convention avec Céline BERTAULT Décision 08 -Signature du marché de maintenace des aires de jeu des EAJE ► Annexe : Marché n°23.009 Décision 09 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Bélesta ► Annexe : convention de mise à disposition Décision 10 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Bouleternère ► Annexe : convention de mise à disposition Décision 11 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Corbère ► Annexe : convention de mise à disposition Décision 12 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Corneilla la Rivière ► Annexe : convention de mise à disposition Décision 13 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Montalba le Château ► Annexe : convention de mise à disposition Décision 14 -Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Prunet et Belpuig ► Annexe : convention de mise à disposition Décision 15 -Signature du marché pour l'entretien des espaces verts ► Annexe : Marché n°23.014 Décision 16 -Demande de subvention à l'UDSIS pour le renouvellement de matériel des restaurants scolaires Décision 17 -Signature de convention de services à la commune de Millas ► Annexe : convention de mise à disposition Décision 18 -Signature du marché pour les vérifications périodiques réglementaires ► Annexe : Marché n°23.010 Décision 19 -Signature de convention avec la MSA relative à la prestation de service "accueils de loisirs sans hébergement périscolaire, extrascolaire, adolescents" ► Annexe : convention MSA Décision 20 -Signature du marché pour l'acquisition de documents pour les médiathèques communautaires
2022
Conseil du 13 décembre
Conseil du 26 octobre
Conseil du 20 juin
Ordre du jour Compte-rendu
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe : Tableau des effectifs Délibération 02 - Modification du réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires ► Annexe : Réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires Délibération 03 - Tarif unique pour les enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance Délibération 04 - Convention avec CC Agly Fenouillèdes sur l'accueil des enfants de Caramany à Bélesta ► Annexe : Convention CCRoussillon Conflent - CC Agly Fenouillèdes Délibération 05 - Révision des tarifs de la restauration scolaire Délibération 06 - Validation de dossiers OCMACS Délibération 07 - Modification des statuts du Conseil d'exploitation de Gestion des décehets Délibération 08 - Modification du réglement inéterieur du service de Gestion des déchets ► Annexe : Réglement inéterieur du service de Gestion des déchets Délibération 09 - Présentation du rapport d'activités de l'OTI ► Annexe : Rapport d'activités de l'OTI Délibération 10 - Modification du réglement intérieur de la "Balade itinérante" ► Annexe : Réglement intérieur de la "Balade itinérante" Délibération 11 - Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2023 Délibération 12 - Désignation d'un représentant communautaire à l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes ► Annexe : Satuts de l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes
Conseil du 13 avril
Conseil du 24 février
Délibération 01 - Présentation du ROB Délibération 01 - Annexe - ROB Délibération 02 - Création de la régie Collecte des déchets Délibération 02 - Annexe - Statuts de la régie Collecte des déchets Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs Délibération 03 - annexe - Tableau des effectifs Délibération 04 - Modification du protocole d'accord Délibération 04 - Annexe - Avenant au protocole d'accord Délibération 05 - Modification du réglement de formation Délibération 05 - Annexe - Avenant au réglement de formation Délibération 06 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Délibération 07 - Subvention Association "Une vie, un chat" Délibération 08 - DSP Fourrière animale Délibération 08 - Annexe - Avis de concession - DSP Fourrière animale Délibération 09 - Dépôt du permis de construire - Espace jeunesse de Rodès Délibération 10 - Emprunt - ZAE d'Ille sur Têt Délibération 11 - Contrat territorial - PNR Pyrénées Catalanes Délibération 11 - Annexe - Contrat territorial - PNR Pyr-Cat Délibération 12 - Adhésion GAL PNR Pyrénées Catalanes Délibération 13 - Réglement OCMACS 4e tranche Délibération 14 - Réglement du jeu Art des Jardins Délibération 14 - Annexe - Réglement du jeu Art des Jardins Délibération 15 - Réglement Jeu Facebook - Tourisme Délibération 15 - annexe - Réglement Jeu Facebook - Tourisme Délibération 16 - Avenant au réglement intérieur des SMAPE Délibération 17 - Subvention exceptionnelle aux victimes de St Laurent de la Salanque
2021
Conseil du 02 décembre
Délibération 01 - Compte rendu annuel à la collectivité de la SPL concernant les futures ZAE d’Ille sur Têt et Millas Délibération 01 - Annexe 1 Délibération 01 - Annexe 2 Délibération 01 - Annexe 3 Délibération 01 - Annexe 4 Délibération 02 - Création et convention de co-financement d'un poste de Manager de Commerce dans le cadre du programme PVD et ACV lié au plan de relance Délibération 02 - Annexe Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs Délibération 03 - Annexe Délibération 04 - Prime aux agents du service Ordures Ménagères Délibération 05 - Définition des cycles de travail par service dans le cadre du passage aux 1607 heures Délibération 06 - Modification du protocole d’accord suite au passage aux 1607 heures Délibération 06 - Annexe Délibération 07 - Versement d’une avance sur la subvention 2022 à l’association « Une vie, Un chat » Délibération 08 - Décision modificative n°1 sur le budget principal Délibération 08 - Annexe Délibération 09a - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget Principal de l’exercice précédent Délibération 09a - Annexe Délibération 09b - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget Tourisme de l’exercice précédent Délibération 09b - Annexe Délibération 10 - Recours à l’emprunt dans le cadre des investissements consacrés à la gestio
