2024
Conseil du 25 juillet
Millas (Halle des sports) - 18h30
Liste des délibérations
Procès-verbal (à venir)
Délibération 1 - Les lignes directrices de gestion (LDG)
► Annexe
Délibération 2 - Révision des tarifs appliqués aux familles dans le cadre du forfait mensuel "Accueil périscolaire soir"
Délibération 3 - Vente de la parcelle cadastrée à 1533 sur la commune de Saint Féliu d'Amont
Délibération 4 - Désignation des représentants de la Communauté de communes Roussillon Conflent dans les instances du SCOT Plaine du Roussillon
Délibération 5 - Modification statutaire - Transfert volontaire de la compétence "Plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale"
Délibération 6 - Lancement d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Millas
Délibération 7 - Cession de terrain sur la ZAE l'Ermita à Ille sur Têt
Conseil du 18 juin
Ille sur Têt (salle La Catalane) - 18h30
Liste des délibérations
Procès-verbal
Déliberation 1 - Signature avenant n°1 au contrat de concession d'amenagement de la Société publique locale Pyrénées-Orientales Aménagement
Délibération 2 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe 1
Délibération 3 - Modification du protocole d'accord
► Annexe 1
Déliberation 4 - Augmentation du nombre des membres de la commission "culture et proximité"
Délibération 5 - Adhésion au groupement de commande du Sydeel 66
Délibération 6 - Régularisation des dépenses avec la commune de Millas
Délibération 7 - Accord de modification de la subvention ADELFA
Délibération 8 - Validation du projet de réhabilitation des bâtiments communautaires
Délibération 9 - Validation du projet de rénovation énergétique de la Médiathèque d'Ille sur Têt
Délibération 10 - Demande révision tarifs restauration scolaire
Délibération 11 - Demande révision rythme annuel des fermetures et congés EAJE et RPE
Délibération 12 - Mise en place d'un tarif unitaire à la séance pour le périscolaire du soir
Délibération 13 : Modification des tarifs de la taxe de séjour (à partir du 01/01/25) (délibération modifiée le 02 puis le 29 juillet 2024, voir entête)
Délibération 14 - Approbation de la convention cadre - Petite ville de demain
► Annexe
Conseil du 9 avril
Corneilla la Rivière (Espace Força Real, 2 Rue du Stade) - 18h
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibération 01a - Vote des comptes de gestion relatif à l’exercice 2023 du budget principal, du budget Immobilier Locatif, du budget GEMAPI
► Annexe 1 ► Annexe 2 ► Annexe 3 ► Annexe 4 ► Annexe 5 ► Annexe 6
Délibération 01b - Vote du compte de gestion relatif à l'exercice 2023 du budget tourisme
► Annexe 1 ► Annexe 2
Délibération 01c - Vote du compte de gestion relatif à l'exercice 2023 du budget déchets
► Annexe 1 ► Annexe 2
Délibération 02a : Vote des comptes administratifs relatifs à l’exercice 2023 du budget Principal, du budget Immobilier Locatif, du budget GEMAPI
► Annexe 1 ► Annexe 2 ► Annexe 3
Délibération 02b : Vote du compte administratif relatif à l'exercice 2023 du budget Tourisme
► Annexe 1
Délibération 02c : Vote du compte administratif relatif à l'exercice 2023 du budget Déchets
► Annexe 1
Délibération 03a : Affectation des résultats 2023 du Budget Principal, du Budget Immobilier Locatif, du budget GEMAPI
► Annexe 1 ► Annexe 2 ► Annexe 3
Délibération 03b : Affectation des résultats 2023 du budget Tourisme
► Annexe
Délibération 03c : Affectation des résultats 2023 du budget Déchets
► Annexe
Délibération 04 : Accord sur le versement d’une subvention d’équilibre du Budget Principal vers le budget annexe Tourisme
Délibération 05 : Accord sur le versement d’une subvention à l’association ADELFA
Délibération 06 : Accord sur le versement d’une adhésion au CEREMA
Délibération 07 : Fixation des taux d’imposition des taxes locales 2024 TFB, TFNB et CFE
Délibération 08 : Approbation des autorisations de programmes et crédits de paiement de l’exercice 2024 du budget Principal
► Annexe
Délibération 09 : Approbation des autorisations de programmes et crédits de paiement de l’exercice 2024 du budget annexe Déchets
► Annexe
Délibération 10 : Vote du produit GEMAPI
Délibération 11a : Approbation du budget Principal 2024
► Annexe
Délibération 11b : Approbation du Budget annexe GEMAPI 2024
► Annexe
Délibération 11c : Approbation du budget annexe Tourisme 2024
► Annexe
Délibération 11d : Approbation du budget annexe Déchets 2024
► Annexe
Délibération 11e : Approbation du budget annexe Budget Immobilier Locatif 2024
► Annexe
Délibération 12 : Autorisation de procéder à des virements de crédits entre chapitre
Délibération 13 : Approbation de la régularisation des amortissements du budget BIL
Délibération 14 : Approbation du virement de crédit de 20 645€ du chapitre 022 vers le chapitre 014
Délibération 15 : Communication des AC prévisionnelles 2024
Délibération 16 : Désignation des membres de la «commission appel d’offres »
Délibération 17 : Montant des indemnités du Président et des Vice-Présidents
► Annexe
Délibération 18 : Modification du tableau des effectifs
► Annexe
Conseil du 5 mars
Néfiach (Salle des fêtes) - 18h
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibération 01 - Installation d’un nouveau conseiller communautaire de la commune d’Ille sur Têt
Délibération 02 - Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
► Annexe
Délibération 03 - Tableau des effectifs
► Annexe
Délibération 04 - Renouvellement de l’agrément pour avoir recours au service civique
Délibération 05 - Approbation de l’élargissement de la convention de partenariat avec T.E.S.T.
Délibération 06 - Lissage sur le régime indemnitaire en cas d’avancement de carrière
Délibération 07 - Modification du protocole d’accord
► Annexe
Délibération 08 - Mise à jour des commissions communautaires
► Annexe
Délibération 09 - Validation du dossier OCMACS - AMIEL
Délibération 10 - Validation du projet de rénovation énergétique du Restaurant Scolaire d’Ille sur Têt
Délibération 11 - Subvention de fonctionnement versée à l’ACGV pour l’exercice 2024
Délibération 12 - Subvention versée à l’association une vie, un chat
Délibération 13 - Approbation de la mise en place d’une plateforme ‘’Déclaloc’’ pour une aide aux hébergeurs sur la déclaration de leurs locations de vacances
Délibération 14 - Approbation des nouveaux tarifs appliqués aux accueils de loisirs à partir de la rentrée scolaire 2024/2025
► Annexe
Délibération 15 - Approbation du règlement intérieur des accueils de loisirs et de la restauration scolaire des enfants de maternelle et de l’élémentaire ainsi que celui des espaces ados à partir de la rentrée scolaire 2024/2025
► Annexe
► Annexe
Délibération 16 - Demande de modifications à apporter au Règlement Intérieur des EAJE
► Annexe
Délibération 17 - Modification des statuts du service des ordures ménagères et assimilés
Délibération 18 - Fixation des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
2023
Conseil du 12 décembre
Bouleternère (Salle Jules Gaspard) - 18h
Décisions
Délibération 01 - Tableau des effectifs - décembre 2023
► Annexe
Délibération 02 - Avenant à la délibération du RIFSEEP : proposition de modification du plafond de l'IFSE sur un poste de DGS
► Annexe
Délibération 03 - Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
Délibération 04 - Adhésion au CEREMA dans le cadre de la mission d'accompagnement à l'élaboration du projet de territoire
Délibération 05 - Convention financière pour la participation aux frais de fonctionnement de l'aire d'accueil des gens du voyage de Thuir entre les communautés de communes des Aspres et de Roussillon Conflent
► Annexe
► Annexe
Délibération 06 - Validation du dossier OCMACS "SAS Garage HTC" à Ille sur Têt
Délibération 07 - Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire
Délibération 08 - Désignation d'un représentant titulaire et suppléant à la commission départementale des espaces, sites et itinéraires des Pyrénées Orientales
Conseil du 11 octobre
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Décisions
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe
Délibération 02- Désignation du collège des élus du Conseil d'exploitation de l'OTI
Délibération 03- Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents
► Annexe
Délibération 04a- Décisions modificatives du Budget principal
► Annexe
Délibération 04b-Décisions modificatives du Budget Gestion des déchets
► Annexe
Délibération 05- Adoption du référentiel comptable M57
► Annexe
Délibération 06- Adoption du du réglement budgétaire et financier
► Annexe
Délibération 07- Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
► Annexe
Délibération 08a- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget principal
► Annexe
Délibération 08b- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Tourisme
► Annexe
Délibération 08c- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Gestion des déchets
► Annexe
Délibération 09- Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2024
Délibération 10- Cession de parcelle sur la commune de St Féliu d'Amont
Délibération 11- Fixation du tarif de la redevance spéciale 2024
Délibération 12- Présentation du rapport d'activités du service Gestion des déchets
► Annexe
Délibération 13- Demande de subvention à la Région pour la prévention et la gestion des déchets
Délibération 14- Validation du dossier OCMACS - Audition Ribéral
Délibération 15- Adhésion au Contrat territorial Occitanie 2022-2028
► Annexe
Délibération 16- Présentation du rapport d'activités du délégataire de service public SACPA pour la fourrière animale
► Annexe
Conseil du 4 octobre
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Décisions
Délibération 01 - Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération 02 - Délégations de l'organe délibérant au président
Conseil du 5 juillet
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Décisions
Délibération 01 - Compte-rendu 2021-2022 de la SPL
► Annexe 1
► Annexe 2
Délibération 02 - Maintien du projet de ZAE à Millas
► Annexe
Délibération 03 - Demande de retrait de la commune de Corneilla
► Annexe
Délibération 04 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe
Délibération 05 - Modification du protocole d'accord - Avenant n°2
► Annexe
Délibération 06 - Désignation, d'un référent déontologue élus
Délibération 07 - Fixation des conditions d'octroi des chèques Cadhoc
Délibération 08 - attribution du marché de travaux du programme de Rodès
Délibération 09 - Groupement de commande avec la commune d'Ille sur Têt pour le programme d'Ille sur Têt
► Annexe
Délibération 10 - Validation de dossier Ocmacs
Délibération 11 - Révision des tarifs de la restauiration scolaire 2023-2024
Délibération 12 - Révision des tarifs des ALSH 2023-2024
► Annexe
Délibération 13 - Désignation des représentants des élus au Conseil d'exploitation de l'OTI
Délibération 14 - Désignation des représentants des socio-professionnels au Conseil d'exploitation de l'OTI
Conseil du 12 avril
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Décisions
Délibération 14 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe : Tableau des effectifs
Délibération 15 - Projet éducatif des accueils adolescents 2023-2027
► Annexe : Projet éducatif
Délibération 16 - Motion sur l'éligibilité des surfaces pastorales
Délibération 17 - Rectification de numéros de parcelles sur la commune d'Ille sur Têt
Délibération 18 - Présentation du bilan d'activités 2022 de l'OTI
► Annexe : Bilan d'activités 20222 de l'OTI
Délibération 19 - Réglement intérieur de la balade touristique itinérante
Conseil du 1er mars
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Décisions
