2022
Conseil du 13 avril
Conseil du 24 février
Délibération 01 - Présentation du ROB
Délibération 01 - Annexe - ROB
Délibération 02 - Création de la régie Collecte des déchets
Délibération 02 - Annexe - Statuts de la régie Collecte des déchets
Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 03 - annexe - Tableau des effectifs
Délibération 04 - Modification du protocole d'accord
Délibération 04 - Annexe - Avenant au protocole d'accord
Délibération 05 - Modification du réglement de formation
Délibération 05 - Annexe - Avenant au réglement de formation
Délibération 06 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Délibération 07 - Subvention Association "Une vie, un chat"
Délibération 08 - DSP Fourrière animale
Délibération 08 - Annexe - Avis de concession - DSP Fourrière animale
Délibération 09 - Dépôt du permis de construire - Espace jeunesse de Rodès
Délibération 10 - Emprunt - ZAE d'Ille sur Têt
Délibération 11 - Contrat territorial - PNR Pyrénées Catalanes
Délibération 11 - Annexe - Contrat territorial - PNR Pyr-Cat
Délibération 12 - Adhésion GAL PNR Pyrénées Catalanes
Délibération 13 - Réglement OCMACS 4e tranche
Délibération 14 - Réglement du jeu Art des Jardins
Délibération 14 - Annexe - Réglement du jeu Art des Jardins
Délibération 15 - Réglement Jeu Facebook - Tourisme
Délibération 15 - annexe - Réglement Jeu Facebook - Tourisme
Délibération 16 - Avenant au réglement intérieur des SMAPE
Délibération 17 - Subvention exceptionnelle aux victimes de St Laurent de la Salanque
2021
Conseil du 02 décembre
Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 01 - Compte rendu annuel à la collectivité de la SPL concernant les futures ZAE d’Ille sur Têt et Millas
Délibération 01 - Annexe 1
Délibération 01 - Annexe 2
Délibération 01 - Annexe 3
Délibération 01 - Annexe 4
Délibération 02 - Création et convention de co-financement d'un poste de Manager de Commerce dans le cadre du programme PVD et ACV lié au plan de relance
Délibération 02 - Annexe
Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 03 - Annexe
Délibération 04 - Prime aux agents du service Ordures Ménagères
Délibération 05 - Définition des cycles de travail par service dans le cadre du passage aux 1607 heures
Délibération 06 - Modification du protocole d’accord suite au passage aux 1607 heures
Délibération 06 - Annexe
Délibération 07 - Versement d’une avance sur la subvention 2022 à l’association « Une vie, Un chat »
Délibération 08 - Décision modificative n°1 sur le budget principal
Délibération 08 - Annexe
Délibération 09a - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget Principal de l’exercice précédent
Délibération 09a - Annexe
Délibération 09b - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget Tourisme de l’exercice précédent
Délibération 09b - Annexe
Délibération 10 - Recours à l’emprunt dans le cadre des investissements consacrés à la gestion des déchets
Délibération 10 - Annexe
Délibération 11 - Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2022
Délibération 12 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique – CRTE
Délibération 12 - Annexe
Délibération 13 - Validation de dossiers OCMACS
Délibération 14 - Présentation du rapport d’activités 2020 de l’Office de Tourisme Intercommunal
Délibération 14 - Annexe
Délibération 15 - Tarification de la redevance spéciale 2022
Conseil du 29 septembre
Ordre du jour
Compte rendu
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 01b - Annexe : Tableau des effectifs
Délibération 02 - Conditions d'octroi des chèques CADHOC
Délibération 03 - Création du budget annexe Collecte des déchets
Délibération 04 - Modification des statuts du Sydetom66
Délibération 05 - Présentation du rapport annuel du service de collecte des déchets
Délibération 05b - Annexe : Rapport annuel du service collecte des déchets
Délibération 06 - Validation de dossiers OCMACS
Délibération 07 - Taux encadrement des ALSH
Conseil du 08 juillet
Ordre du jour
Compte rendu
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 01b - Annexe
Délibération 02 - Nouvelle organisation des services
Délibération 03 - CLECT
Délibération 04 - Autorisation des programmes et crédits de paiement du BP2021
Délibération 04b - Annexe
Délibération 05 - Enveloppe financière du programme de Rodès
Délibération 05b - Annexe
Délibération 06 - Rapport d'activités 2020 de la fourrière animale
Délibération 06b - Annexe
Délibération 07 - Convention d'entretien de la ZAE Los Palaus
Délibération 07b - Annexe
Délibération 08 - Adhésion au programme Petites Villes de demain
Délibération 08b - Annexe
Délibération 09 - Adhésion au CRTE
Délibération 09b - Annexe
Délibération 10 - Dossier de renseignement des familles
Délibération 10b - Annexe
Déliberation 11 - Réglement intérieur des SMAPE
Délibération 11b - Annexe
Délibération 12 - Tarifs de vente des écocup de Tourisme Roussillon Conflent
Conseil du 27 mai
Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 01b - Tableau des effectifs au 27 mai 2021
Conseil du 08 avril
Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 01a - Vote des comptes de gestion 2020
Délibération 01b - Vote du compte de gestion Tourisme 2020
Délibération 02a - Vote des comptes administratifs 2020
Délibération 02b - Vote du compte administratif Tourisme 2020
Délibération 03a - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2020
Délibération 03b - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget Tourisme
Délibération 04 - Versement de la subvention d'équilibre sur le budget Tourisme
Délibération 05 - Subvention de l'association ADELFA
Délibération 06 - Subvention de l'association Une vie un chat
Délibération 07 - Fixation des taux d'imposition des taxes locales directes (Annexe)
Délibération 08 - Approbation des taux de la TEOM 2021 (Annexe)
Délibération 09 - Vote du produit de la taxe GEMAPI 2021
Délibération 10 - Modification du tableau des effectifs (Annexe)
Délibération 11a - Vote du budget principal
Délibération 11b - Vote du budget GEMAPI
Délibération 11c - Vote du budget Tourisme
Délibération 12 - Désignation des représentants à la CDESI des PO
Conseil du 04 mars
Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 01 - Présentation du ROB 2021
Délibération 01b - Annexe_ROB 2021
Délibération 02 - Création de la CLECT
Délibération 04 - Modification du protocole d'accord
Délibération 04b - Annexe_Avenant protocole d'accord
Délibération 05 - Modification du règlement de formation
Délibération 05b - Annexe_Avenant réglement de formation
Délibération 06 - Débat sur le pacte de gouvernance
Délibération 07 - Cession de parcelle sur la commune de St Feliu - Projet micro crèche
Délibération 08 - Réglement intérieur SMAPE_ Actualisation baremes CAF
Délibération 09 - Adhésion au groupement de commandes -électricité et services associés
Délibération 09b - Annexe_Groupement de commande Electricité
Délibération 10 - Réglement intérieur_Balade touristique itinérante
Délibération 10b - Annexe_Réglement intérieur_Balade touristique
2020
Conseil du 17 décembre
Ordre du jour
Compte rendu
Délibération 1- Modification du tableau des effectifs
Délibération 1 - Annexe - Tableau des effectifs
Délibération 2 - Mise à disposition de véhicule de service
Délibération 2 - Annexe - Règlement relatif à l'attribution d'un véhicule de service
Délibération 3 - Approbation du réglement intérieur de la CC Roussillon Conflent
Délibération 3 - Annexe - Réglement intérieur
Délibération 4 - Création de la Conférence des Maires
Délibération 5 - Création et composition des commissions thématiques
Délibération 6 - Constitution d'une commission Schéma de Mutualisation
Délibération 7a - Autorisation donnée à l'exécutif d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Budget principal
Délibération 7a - Annexe
Délibération 7b - Autorisation donnée à l'exécutif d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Budget Tourisme
Délibération 7b - Annexe
Délibération 8 - Communication des attributions de compensation
Délibération 9 - Désaffection et déclassement de parcelles situées dans la ZAE Las Famadas
Délibération 9bis - Cession de parcelles situées dans la ZAE Las Famadas
Délibération 10 - Fixation du tarif de la redevance spéciale 2021
Délibération 11 - Convention de partenariat avec la Région Occitanie pour le dispositif L'OCCAL-LOYERS
Délibération 11 - Annexe - Convention de partenariat L'OCCAL-LOYERS
Délibération 12- Adhésion au groupement de commandes de services de télécommunication et services associés porté par le Département
Délibération 12 - Annexe - Convention de groupement de commandes
Délibération 13- Communication du rapport d'activités 2019 de l'OTI
Délibération 13 - Annexe - Rapport d'activités 2019
Conseil du 8 octobre
Ordre du jour
Compte rendu
Délibération 1- Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération 2- Modification du tableau des effectifs
Délibération 2- Annexe
Délibération 3- Modulation du RI sur les arrêts maladie
Délibération 4- Composition de la CIA
Délibération 5- Composition de la CAO
Délibération 6- Composition de la commission DSP
Délibération 7- Maintien du nombre de représentant de l'adm et du personnel au CT et CHSCT
Délibération 8- Désignation d'un représentant du conseil d'administration du collègue Pierre Fouché à Ille sur Têt
Délibération 8bis-Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du collège Christian Bourquin à Millas
Délibération 9- Admission en non valeur des créances irrecouvrable BP
Délibération 10- Fixation des conditions d'octroi des chèques cadeaux de fin d'année
Délibération 11- Désignation d'un conseiller au PNR Corbières Fenouillèdes
Délibération 12- Désignation d'un conseiller au PNR Pyrenees Catalanes
Délibération 13- Désignation d'un représentant à la SPL Pyrénées Orientales Aménagement
Délibération 14- Désignation d'un représentant à la SEM Roussillon Aménagement
Délibération 15- Désignation des représentant au syndicat Agly Verdouble
Délibération 16- Approbation du rapport 2019 du président sur le prix et la qualité du service OM
Délibération 17- Modification au règlement intérieur Petite Enfance, ALSH et restauration
Délibération 18- Approbation du rapport d'activité 2019 de la fourriere animale
Délibération 19- Composition du collège des élus pour sièger au du conseil d'exploitaiton du Tourisme
Délibération 19bis- Composition du collège des socio-pro pour sièger au conseil d'exploitaiton de l'OT
Délibération 20- Projet de classement de la Têt du barrage de Vinca à Ille sur Têt en zone de répartiiton des eaux
Conseil du 30 juillet
Ordre du jour
Compte-rendu
Conseil du 16 juillet
Compte-rendu
Délibération 1 - Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération 2 - Délégation des attributions de l'organe délibérant au président
Délibération 3 - Prime exceptionnelle aux agents lors du confinement
Délibération 4 - Modification du tableau des effectifs
Conseil du 11 mars
Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 1 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 2 - Modification du protocole d'accord
Délibération 3 - Approbation des statuts du syndicat AGEDI
Délibération 4 - Adhésion de l'OTI à RESTO66
Délibération 5 - Bilan 2019 du schéma de mutualisation
Délibération 6 - Présentation du ROB
Délibération 7a - Vote des comptes de gestion 2019 - BP, GEMAPI et BIL
Délibération 7b - Vote du compte de gestion 2019 - Tourisme
Délibération 8a - Vote des Comptes Administratifs 2019 - BP, GEMAPI, BIL
Délibération 8b - Vote du Compte Administratif 2019 - Tourisme
Délibération 9a - Affectation des résultats de fonctionnement 2019 - BP, GEMAPI, BIL
Délibération 9b - Affectation du résultat de fonctionnement 2019 - Tourisme
Délibération 10 - Avis sur le projet de SRADDET
Délibération 11 - Partenariat DEO et Entreprendre
Délibération 12 - Partenariat Tremplin
Délibération 13 - Signature des contrats Bourgs-centres
Délibération 14 - Validation des dossiers OCMACS
Délibération 15 - Convention de servitudes avec ENEDIS
Délibération 16 - Adoption d'un avenant au règlement interieur des EAJE
