Conseils & Délibérations


Conseils & Délibérations
Conseils & Délibérations

 


2023

Conseil du 12 décembre

Bouleternère (Salle Jules Gaspard) - 18h

Ordre du jour

 

Conseil du 11 octobre

Ordre du jour
Liste des délibérations

Délibération 01- Modification du tableau des effectifs
► Annexe 
Délibération 02- Désignation du collège des élus du Conseil d'exploitation de l'OTI
Délibération 03- Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents
► Annexe 
Délibération 04a- Décisions modificatives du Budget principal
► Annexe 
Délibération 04b-Décisions modificatives du Budget Gestion des déchets
► Annexe 
Délibération 05- Adoption du référentiel comptable M57
► Annexe 
Délibération 06- Adoption du du réglement budgétaire et financier
► Annexe 
Délibération 07- Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
► Annexe 
Délibération 08a- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget principal
► Annexe 
Délibération 08b- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Tourisme
► Annexe 
Délibération 08c- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Gestion des déchets
► Annexe
Délibération 09- Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2024
Délibération 10- Cession de parcelle sur la commune de St Féliu d'Amont
Délibération 11- Fixation du tarif de la redevance spéciale 2024
Délibération 12- Présentation du rapport d'activités du service Gestion des déchets
► Annexe
Délibération 13- Demande de subvention à la Région pour la prévention et la gestion des déchets
Délibération 14- Validation du dossier OCMACS - Audition Ribéral
Délibération 15- Adhésion au Contrat territorial Occitanie 2022-2028
► Annexe 
Délibération 16- Présentation du rapport d'activités du délégataire de service public SACPA pour la fourrière animale
► Annexe 

 

Conseil du 4 octobre

Ordre du jour
Liste des délibérations
Décisions

Délibération 01 - Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération 02 - Délégations de l'organe délibérant au président

 

Conseil du 5 juillet

Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Décisions

Délibération 01 - Compte-rendu 2021-2022 de la SPL
► Annexe 1
► Annexe 2
Délibération 02 - Maintien du projet de ZAE à Millas
► Annexe
Délibération 03 - Demande de retrait de la commune de Corneilla
► Annexe
Délibération 04 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe
Délibération 05 - Modification du protocole d'accord - Avenant n°2
► Annexe
Délibération 06 - Désignation, d'un référent déontologue élus
Délibération 07 - Fixation des conditions d'octroi des chèques Cadhoc
Délibération 08 - attribution du marché de travaux du programme de Rodès
Délibération 09 - Groupement de commande avec la commune d'Ille sur Têt pour le programme d'Ille sur Têt
► Annexe
Délibération 10 - Validation de dossier Ocmacs
Délibération 11 - Révision des tarifs de la restauiration scolaire 2023-2024
Délibération 12 - Révision des tarifs des ALSH 2023-2024
► Annexe
Délibération 13 - Désignation des représentants des élus au Conseil d'exploitation de l'OTI
Délibération 14 - Désignation des représentants des socio-professionnels au Conseil d'exploitation de l'OTI

 

Conseil du 12 avril

Ordre du jour
L
iste des délibérations
Procès-verbal
Décisions

DÉLIBÉRATIONS

Délibération 14 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe : Tableau des effectifs
Délibération 15 - Projet éducatif des accueils adolescents 2023-2027
► Annexe : Projet éducatif
Délibération 16 - Motion sur l'éligibilité des surfaces pastorales
Délibération 17 - Rectification de numéros de parcelles sur la commune d'Ille sur Têt
Délibération 18 - Présentation du bilan d'activités 2022 de l'OTI
► Annexe : Bilan d'activités 20222 de l'OTI
Délibération 19 - Réglement intérieur de la balade touristique itinérante

 

Conseil du 1er mars

Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Décisions

 

 

 
 

2022

Conseil du 13 décembre

 

 

Conseil du 26 octobre

 

 

Conseil du 20 juin

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs 
Annexe : Tableau des effectifs
Délibération 02 - Modification du réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires
Annexe : Réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires
Délibération 03 - Tarif unique pour les enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance
Délibération 04 - Convention avec CC Agly Fenouillèdes sur l'accueil des enfants de Caramany à Bélesta
Annexe : Convention CCRoussillon Conflent - CC Agly Fenouillèdes
Délibération 05 - Révision des tarifs de la restauration scolaire
Délibération 06 - Validation de dossiers OCMACS
Délibération 07 - Modification des statuts du Conseil d'exploitation de Gestion des décehets
Délibération 08 - Modification du réglement inéterieur du service de Gestion des déchets
Annexe : Réglement inéterieur du service de Gestion des déchets
Délibération 09 - Présentation du rapport d'activités de l'OTI
Annexe : Rapport d'activités de l'OTI
Délibération 10 - Modification du réglement intérieur de la "Balade itinérante"
Annexe : Réglement intérieur de la "Balade itinérante"
Délibération 11 - Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2023
Délibération 12 - Désignation d'un représentant communautaire à l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes
Annexe : Satuts de l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes

 

Conseil du 13 avril

 
 
 

Conseil du 24 février

 

Délibération 01 - Présentation du ROB
Délibération 01 - Annexe - ROB
Délibération 02 - Création de la régie Collecte des déchets
Délibération 02 - Annexe - Statuts de la régie Collecte des déchets
Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 03 - annexe - Tableau des effectifs
Délibération 04 - Modification du protocole d'accord
Délibération 04 - Annexe - Avenant au protocole d'accord
Délibération 05 - Modification du réglement de formation
Délibération 05 - Annexe - Avenant au réglement de formation
Délibération 06 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Délibération 07 - Subvention Association "Une vie, un chat"
Délibération 08 - DSP Fourrière animale
Délibération 08 - Annexe - Avis de concession - DSP Fourrière animale
Délibération 09 - Dépôt du permis de construire - Espace jeunesse de Rodès
Délibération 10 - Emprunt - ZAE d'Ille sur Têt
Délibération 11 - Contrat territorial - PNR Pyrénées Catalanes
Délibération 11 - Annexe - Contrat territorial - PNR Pyr-Cat
Délibération 12 - Adhésion GAL PNR Pyrénées Catalanes
Délibération 13 - Réglement OCMACS 4e tranche
Délibération 14 - Réglement du jeu Art des Jardins
Délibération 14 - Annexe - Réglement du jeu Art des Jardins
Délibération 15 - Réglement Jeu Facebook - Tourisme
Délibération 15 - annexe - Réglement Jeu Facebook - Tourisme
Délibération 16 - Avenant au réglement intérieur des SMAPE
Délibération 17 - Subvention exceptionnelle aux victimes de St Laurent de la Salanque

 

2021

 

Conseil du 02 décembre

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 01 - Compte rendu annuel à la collectivité de la SPL concernant les futures ZAE d’Ille sur Têt et Millas
Délibération 01 - Annexe 1
Délibération 01 - Annexe 2
Délibération 01 - Annexe 3
Délibération 01 - Annexe 4
Délibération 02 - Création et convention de co-financement d'un poste de Manager de Commerce dans le cadre du programme PVD et ACV lié au plan de relance
Délibération 02 - Annexe