2023
2022
Conseil du 13 décembre
Conseil du 26 octobre
Conseil du 20 juin
Ordre du jour Compte-rendu
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe : Tableau des effectifs Délibération 02 - Modification du réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires ► Annexe : Réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires Délibération 03 - Tarif unique pour les enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance Délibération 04 - Convention avec CC Agly Fenouillèdes sur l'accueil des enfants de Caramany à Bélesta ► Annexe : Convention CCRoussillon Conflent - CC Agly Fenouillèdes Délibération 05 - Révision des tarifs de la restauration scolaire Délibération 06 - Validation de dossiers OCMACS Délibération 07 - Modification des statuts du Conseil d'exploitation de Gestion des décehets Délibération 08 - Modification du réglement inéterieur du service de Gestion des déchets ► Annexe : Réglement inéterieur du service de Gestion des déchets Délibération 09 - Présentation du rapport d'activités de l'OTI ► Annexe : Rapport d'activités de l'OTI Délibération 10 - Modification du réglement intérieur de la "Balade itinérante" ► Annexe : Réglement intérieur de la "Balade itinérante" Délibération 11 - Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2023 Délibération 12 - Désignation d'un représentant communautaire à l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes ► Annexe : Satuts de l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes
Conseil du 13 avril
Conseil du 24 février
Délibération 01 - Présentation du ROB Délibération 01 - Annexe - ROB Délibération 02 - Création de la régie Collecte des déchets Délibération 02 - Annexe - Statuts de la régie Collecte des déchets Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs Délibération 03 - annexe - Tableau des effectifs Délibération 04 - Modification du protocole d'accord Délibération 04 - Annexe - Avenant au protocole d'accord Délibération 05 - Modification du réglement de formation Délibération 05 - Annexe - Avenant au réglement de formation Délibération 06 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Délibération 07 - Subvention Association "Une vie, un chat" Délibération 08 - DSP Fourrière animale Délibération 08 - Annexe - Avis de concession - DSP Fourrière animale Délibération 09 - Dépôt du permis de construire - Espace jeunesse de Rodès Délibération 10 - Emprunt - ZAE d'Ille sur Têt Délibération 11 - Contrat territorial - PNR Pyrénées Catalanes Délibération 11 - Annexe - Contrat territorial - PNR Pyr-Cat Délibération 12 - Adhésion GAL PNR Pyrénées Catalanes Délibération 13 - Réglement OCMACS 4e tranche Délibération 14 - Réglement du jeu Art des Jardins Délibération 14 - Annexe - Réglement du jeu Art des Jardins Délibération 15 - Réglement Jeu Facebook - Tourisme Délibération 15 - annexe - Réglement Jeu Facebook - Tourisme Délibération 16 - Avenant au réglement intérieur des SMAPE Délibération 17 - Subvention exceptionnelle aux victimes de St Laurent de la Salanque
2021
Conseil du 02 décembre
Délibération 01 - Compte rendu annuel à la collectivité de la SPL concernant les futures ZAE d’Ille sur Têt et Millas Délibération 01 - Annexe 1 Délibération 01 - Annexe 2 Délibération 01 - Annexe 3 Délibération 01 - Annexe 4 Délibération 02 - Création et convention de co-financement d'un poste de Manager de Commerce dans le cadre du programme PVD et ACV lié au plan de relance Délibération 02 - Annexe Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs Délibération 03 - Annexe Délibération 04 - Prime aux agents du service Ordures Ménagères Délibération 05 - Définition des cycles de travail par service dans le cadre du passage aux 1607 heures Délibération 06 - Modification du protocole d’accord suite au passage aux 1607 heures Délibération 06 - Annexe Délibération 07 - Versement d’une avance sur la subvention 2022 à l’association « Une vie, Un chat » Délibération 08 - Décision modificative n°1 sur le budget principal Délibération 08 - Annexe Délibération 09a - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget Principal de l’exercice précédent Délibération 09a - Annexe Délibération 09b - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget Tourisme de l’exercice précédent Délibération 09b - Annexe Délibération 10 - Recours à l’emprunt dans le cadre des investissements consacrés à la gestion des déchets Délibération 10 - Annexe Délibération 11 - Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2022 Délibération 12 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique – CRTE Délibération 12 - Annexe Délibération 13 - Validation de dossiers OCMACS Délibération 14 - Présentation du rapport d’activités 2020 de l’Office de Tourisme Intercommunal Délibération 14 - Annexe Délibération 15 - Tarification de la redevance spéciale 2022
Conseil du 29 septembre
Ordre du jour Compte rendu
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs Délibération 01b - Annexe : Tableau des effectifs Délibération 02 - Conditions d'octroi des chèques CADHOC Délibération 03 - Création du budget annexe Collecte des déchets Délibération 04 - Modification des statuts du Sydetom66 Délibération 05 - Présentation du rapport annuel du service de collecte des déchets Délibération 05b - Annexe : Rapport annuel du service collecte des déchets Délibération 06 - Validation de dossiers OCMACS Délibération 07 - Taux encadrement des ALSH
Conseil du 08 juillet
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs Délibération 01b - Annexe Délibération 02 - Nouvelle organisation des services Délibération 03 - CLECT Délibération 04 - Autorisation des programmes et crédits de paiement du BP2021 Délibération 04b - Annexe Délibération 05 - Enveloppe financière du programme de Rodès Délibération 05b - Annexe Délibération 06 - Rapport d'activités 2020 de la fourrière animale Délibération 06b - Annexe Délibération 07 - Convention d'entretien de la ZAE Los Palaus Délibération 07b - Annexe Délibération 08 - Adhésion au programme Petites Villes de demain Délibération 08b - Annexe Délibération 09 - Adhésion au CRTE Délibération 09b - Annexe Délibération 10 - Dossier de renseignement des familles Délibération 10b - Annexe Déliberation 11 - Réglement intérieur des SMAPE Délibération 11b - Annexe Délibération 12 - Tarifs de vente des écocup de Tourisme Roussillon Conflent
Conseil du 27 mai
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs Délibération 01b - Tableau des effectifs au 27 mai 2021
Conseil du 08 avril
Délibération 01a - Vote des comptes de gestion 2020 Délibération 01b - Vote du compte de gestion Tourisme 2020 Délibération 02a - Vote des comptes administratifs 2020 Délibération 02b - Vote du compte administratif Tourisme 2020 Délibération 03a - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2020 Délibération 03b - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget Tourisme Délibération 04 - Versement de la subvention d'équilibre sur le budget Tourisme Délibération 05 - Subvention de l'association ADELFA Délibération 06 - Subvention de l'association Une vie un chat Délibération 07 - Fixation des taux d'imposition des taxes locales directes (Annexe) Délibération 08 - Approbation des taux de la TEOM 2021 (Annexe) Délibération 09 - Vote du produit de la taxe GEMAPI 2021 Délibération 10 - Modification du tableau des effectifs (Annexe) Délibération 11a - Vote du budget principal Délibération 11b - Vote du budget GEMAPI Délibération 11c - Vote du budget Tourisme Délibération 12 - Désignation des représentants à la CDESI des PO
Conseil du 04 mars
Délibération 01 - Présentation du ROB 2021 Délibération 01b - Annexe_ROB 2021 Délibération 02 - Création de la CLECT Délibération 04 - Modification du protocole d'accord Délibération 04b - Annexe_Avenant protocole d'accord Délibération 05 - Modification du règlement de formation Délibération 05b - Annexe_Avenant réglement de formation Délibération 06 - Débat sur le pacte de gouvernance Délibération 07 - Cession de parcelle sur la commune de St Feliu - Projet micro crèche Délibération 08 - Réglement intérieur SMAPE_ Actualisation baremes CAF Délibération 09 - Adhésion au groupement de commandes -électricité et services associés Délibération 09b - Annexe_Groupement de commande Electricité Délibération 10 - Réglement intérieur_Balade touristique itinérante Délibération 10b - Annexe_Réglement intérieur_Balade touristique
2020
Conseil du 17 décembre
Délibération 1- Modification du tableau des effectifs Délibération 1 - Annexe - Tableau des effectifs Délibération 2 - Mise à disposition de véhicule de service Délibération 2 - Annexe - Règlement relatif à l'attribution d'un véhicule de service Délibération 3 - Approbation du réglement intérieur de la CC Roussillon Conflent Délibération 3 - Annexe - Réglement intérieur Délibération 4 - Création de la Conférence des Maires Délibération 5 - Création et composition des commissions thématiques Délibération 6 - Constitution d'une commission Schéma de Mutualisation Délibération 7a - Autorisation donnée à l'exécutif d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Budget principal Délibération 7a - Annexe Délibération 7b - Autorisation donnée à l'exécutif d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Budget Tourisme Délibération 7b - Annexe Délibération 8 - Communication des attributions de compensation Délibération 9 - Désaffection et déclassement de parcelles situées dans la ZAE Las Famadas Délibération 9bis - Cession de parcelles situées dans la ZAE Las Famadas Délibération 10 - Fixation du tarif de la redevance spéciale 2021 Délibération 11 - Convention de partenariat avec la Région Occitanie pour le dispositif L'OCCAL-LOYERS Délibération 11 - Annexe - Convention de partenariat L'OCCAL-LOYERS Délibération 12- Adhésion au groupement de commandes de services de télécommunication et services associés porté par le Département Délibération 12 - Annexe - Convention de groupement de commandes Délibération 13- Communication du rapport d'activités 2019 de l'OTI Délibération 13 - Annexe - Rapport d'activités 2019
Conseil du 8 octobre
Délibération 1- Détermination du nombre de vice-présidents Délibération 2- Modification du tableau des effectifs Délibération 2- Annexe Délibération 3- Modulation du RI sur les arrêts maladie Délibération 4- Composition de la CIA Délibération 5- Composition de la CAO Délibération 6- Composition de la commission DSP Délibération 7- Maintien du nombre de représentant de l'adm et du personnel au CT et CHSCT
