2023
Conseil du 12 décembre
Bouleternère (Salle Jules Gaspard) - 18h
Ordre du jour
Conseil du 11 octobre
Ordre du jour Liste des délibérations
Délibération 01- Modification du tableau des effectifs ► Annexe Délibération 02- Désignation du collège des élus du Conseil d'exploitation de l'OTI Délibération 03- Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents ► Annexe Délibération 04a- Décisions modificatives du Budget principal ► Annexe Délibération 04b-Décisions modificatives du Budget Gestion des déchets ► Annexe Délibération 05- Adoption du référentiel comptable M57 ► Annexe Délibération 06- Adoption du du réglement budgétaire et financier ► Annexe Délibération 07- Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 ► Annexe Délibération 08a- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget principal ► Annexe Délibération 08b- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Tourisme ► Annexe Délibération 08c- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Gestion des déchets ► Annexe Délibération 09- Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2024 Délibération 10- Cession de parcelle sur la commune de St Féliu d'Amont Délibération 11- Fixation du tarif de la redevance spéciale 2024 Délibération 12- Présentation du rapport d'activités du service Gestion des déchets ► Annexe Délibération 13- Demande de subvention à la Région pour la prévention et la gestion des déchets Délibération 14- Validation du dossier OCMACS - Audition Ribéral Délibération 15- Adhésion au Contrat territorial Occitanie 2022-2028 ► Annexe Délibération 16- Présentation du rapport d'activités du délégataire de service public SACPA pour la fourrière animale ► Annexe
Conseil du 4 octobre
Ordre du jour Liste des délibérations Décisions
Délibération 01 - Détermination du nombre de vice-présidents Délibération 02 - Délégations de l'organe délibérant au président
Conseil du 5 juillet
Ordre du jour Liste des délibérations Procès-verbal Décisions
Délibération 01 - Compte-rendu 2021-2022 de la SPL ► Annexe 1 ► Annexe 2 Délibération 02 - Maintien du projet de ZAE à Millas ► Annexe Délibération 03 - Demande de retrait de la commune de Corneilla ► Annexe Délibération 04 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe Délibération 05 - Modification du protocole d'accord - Avenant n°2 ► Annexe Délibération 06 - Désignation, d'un référent déontologue élus Délibération 07 - Fixation des conditions d'octroi des chèques Cadhoc Délibération 08 - attribution du marché de travaux du programme de Rodès Délibération 09 - Groupement de commande avec la commune d'Ille sur Têt pour le programme d'Ille sur Têt ► Annexe Délibération 10 - Validation de dossier Ocmacs Délibération 11 - Révision des tarifs de la restauiration scolaire 2023-2024 Délibération 12 - Révision des tarifs des ALSH 2023-2024 ► Annexe Délibération 13 - Désignation des représentants des élus au Conseil d'exploitation de l'OTI Délibération 14 - Désignation des représentants des socio-professionnels au Conseil d'exploitation de l'OTI
Conseil du 12 avril
DÉLIBÉRATIONS
Délibération 14 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe : Tableau des effectifs Délibération 15 - Projet éducatif des accueils adolescents 2023-2027 ► Annexe : Projet éducatif Délibération 16 - Motion sur l'éligibilité des surfaces pastorales Délibération 17 - Rectification de numéros de parcelles sur la commune d'Ille sur Têt Délibération 18 - Présentation du bilan d'activités 2022 de l'OTI ► Annexe : Bilan d'activités 20222 de l'OTI Délibération 19 - Réglement intérieur de la balade touristique itinérante
Conseil du 1er mars
2022
Conseil du 13 décembre
Conseil du 26 octobre
Conseil du 20 juin
Ordre du jour Compte-rendu
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe : Tableau des effectifs Délibération 02 - Modification du réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires ► Annexe : Réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires Délibération 03 - Tarif unique pour les enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance Délibération 04 - Convention avec CC Agly Fenouillèdes sur l'accueil des enfants de Caramany à Bélesta ► Annexe : Convention CCRoussillon Conflent - CC Agly Fenouillèdes Délibération 05 - Révision des tarifs de la restauration scolaire Délibération 06 - Validation de dossiers OCMACS Délibération 07 - Modification des statuts du Conseil d'exploitation de Gestion des décehets Délibération 08 - Modification du réglement inéterieur du service de Gestion des déchets ► Annexe : Réglement inéterieur du service de Gestion des déchets Délibération 09 - Présentation du rapport d'activités de l'OTI ► Annexe : Rapport d'activités de l'OTI Délibération 10 - Modification du réglement intérieur de la "Balade itinérante" ► Annexe : Réglement intérieur de la "Balade itinérante" Délibération 11 - Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2023 Délibération 12 - Désignation d'un représentant communautaire à l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes ► Annexe : Satuts de l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes
Conseil du 13 avril
Conseil du 24 février
Délibération 01 - Présentation du ROB Délibération 01 - Annexe - ROB Délibération 02 - Création de la régie Collecte des déchets Délibération 02 - Annexe - Statuts de la régie Collecte des déchets Délibération 03 - Modification du tableau des effectifs Délibération 03 - annexe - Tableau des effectifs Délibération 04 - Modification du protocole d'accord Délibération 04 - Annexe - Avenant au protocole d'accord Délibération 05 - Modification du réglement de formation Délibération 05 - Annexe - Avenant au réglement de formation Délibération 06 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Délibération 07 - Subvention Association "Une vie, un chat" Délibération 08 - DSP Fourrière animale Délibération 08 - Annexe - Avis de concession - DSP Fourrière animale Délibération 09 - Dépôt du permis de construire - Espace jeunesse de Rodès Délibération 10 - Emprunt - ZAE d'Ille sur Têt Délibération 11 - Contrat territorial - PNR Pyrénées Catalanes Délibération 11 - Annexe - Contrat territorial - PNR Pyr-Cat Délibération 12 - Adhésion GAL PNR Pyrénées Catalanes Délibération 13 - Réglement OCMACS 4e tranche Délibération 14 - Réglement du jeu Art des Jardins Délibération 14 - Annexe - Réglement du jeu Art des Jardins Délibération 15 - Réglement Jeu Facebook - Tourisme Délibération 15 - annexe - Réglement Jeu Facebook - Tourisme Délibération 16 - Avenant au réglement intérieur des SMAPE Délibération 17 - Subvention exceptionnelle aux victimes de St Laurent de la Salanque
2021
Conseil du 02 décembre
Délibération 01 - Compte rendu annuel à la collectivité de la SPL concernant les futures ZAE d’Ille sur Têt et Millas Délibération 01 - Annexe 1 Délibération 01 - Annexe 2 Délibération 01 - Annexe 3 Délibération 01 - Annexe 4 Délibération 02 - Création et convention de co-financement d'un poste de Manager de Commerce dans le cadre du programme PVD et ACV lié au plan de relance Délibération 02 - Annexe
