█ Conseil communautaire du 09 décembre 2025
Décision 41 marché n° 25.007 maintenance des bennes à ordures ménagères ► Annexe ► Annexe
Décision 43 marché n° 25.008 fourniture de poubelles et de bacs roulants ► Annexe
█ Conseil communautaire du 07 octobre 2025
Décision 33 - Renouvellement location Renault Kangoo
► Annexes
Décision 34 - Convention de partenariat relative aux interventions des Espaces Adolescents de Millas et de Néfiach au collège Christian Bourquin
Décision 35 - Marché n°25.006 ayant pour objet la maintenance des équipements informatiques
Décision 36 - Marché 11°25.008 -lot n°2 -ayant pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits ESE FRANCE
Décision 37 - Convention entre la Commnunauté de communes Roussillon Conflent et la coummune de Millas pour la répartition des charges financières liées au traitement et à l'évacuation des déchets
Décision 38 - Signature de la convention du pacte dépaiiemental des solidarités 2025-2027 pour une mission de coordination départementale d'accueil et d'habitat des gens du voyage
Décision 39 - Marché n°25.006 ayant pour objet la maintenance des équipements informatiques
Décision 40 - Demande de subvention auprès des services de l'Etat dans le cadre de I 'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) 2025 Pacte des solidarités
█ Conseil communautaire du 08 juillet 2025
Arrêté du Président n°URBA-2025-001 du 11 juin 2025 - Portant annexion des dispositions du projet de Plan de Prévention des Risques (PPR) de la commune de CORBÈRE rendues immédiatement opposables, au Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORBÈRE
Décision 18 - Convention quadriparite de répartition financière entre le Syndicat mixte Canigo Grand Site, la Communauté de Communes du Haut -Vallespir, l'Office de tourisme Conflent Canigo et l'Office de tourisme intercommunal Roussillon Conflent pour la maintenance du Portail Web
Décision 27 - Avenant n°1 - Onyx sous-traitance de Minéris pour le lavage des colonnes - pour le Marché n°24.0l l - Levage et vidage des points d'apports volontaires (PAV) Lots 1 et 2
Décision 28 - Avenant n°1 pour le Lot 11 -Peinture -Sols souples -ATELIER OLIVER au Marché 11°23.016-Création d'un péri/extrascolaire et d'un restaurant scolaire sur la commune de Rodès ► Annexes
Décision 29 - Contrat ayant pour objet l'acquisition auprès de la communauté de communes Sud Roussillon du camion grue d'occasion Renault Eco Presse BL-097-BJ pour le vidage des colonnes d'apport volontaire ► Annexes
Décision 30 - Contrat de fourniture et de maintenance avec la société DAJAC security ayant pour objet la fourniture et la maintenance des défibrillateurs
Décision 31 - Accord pour le report des services de maintenance des serveurs ► Annexes
Décision 32 - Intervention d'une entreprise de dératisation à la Mission Locale Jeunes (MLJ) à Millas
█ Conseil communautaire du 04 juin 2025
► Annexe
Décision 24 - Accompagnement pour la révision des attributions de compensation - Choix du Cabinet d'études EXFILO
█ Conseil communautaire du 07 avril 2025
Décision 15 - Demande de subvention auprès du CD66 pour l'acquisition d'équipements d'outils informatiques au sein des médiathèques du territoire.
Décision 17 - Signature de la convention d' installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques très haut débit en fibre optique entre CD 66 et la Communauté de Communes Roussillon Conflent.
█ Conseil communautaire du 05 mars 2025
2024
Décision 91 - Convention de partenariat entre la Communauté de Communes Roussillon Conflent et le Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ) de Prades.
2025
Décision 01 - Avenant n°1 pour le Lot 2 - Aires de jeux - CERES CONTROL au Marché n°23.010 - Vérifications périodiques réglementaires.
►
Décision 02 - Avenant n°1 - LES JARDINS DE MANON - pour le Marché n°24.002 - Entretien des espaces verts communautaires.
Décision 03 - Avenant n° 2 - APAVE -pour le Marché n°23.010 -Vérifications périodiques règlementaires -Lot 1 -Installations électriques.
Décision 04 - Avenant n°1 - EUROFEU - pour le Marché n°23.010 - Vérifications périodiques règlementaires - Lot 3 - Moyens de lutte contre l'incendie.
Décision 05 - Marché ayant pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés.
Décision 06 - Demande de subvention pour un projet de labellisation « Ecolo crèche» auprès de la CAF dans le cadre de l 'Appel à Projet qualité d'accueil Petite Enfance.
Décision 07 - Demande de subvention pour un projet de labellisation « Ecolo crèche » auprès de la MSA dans le cadre de l' Appel à Projet qualité d'accueil Petite Enfance.
Décision 08 - Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de la convention entre la Communauté de Communes et la fédération Départementale des foyers ruraux 66.
Décision 09 - Demande de subvention auprès de la MSA dans le cadre de la convention entre la Communauté de Communes et la fédération Départementale des foyers ruraux 66.
Décision 10 - Demande de subvention auprès de la CAF pour la réalisation de travaux et l'acquisition d'équipements.
Décision 11 - Avenant n°1 Grand Froid du Roussillon pour le marché n°23.011 Entretien et maintenance systèmes de chauffage et de climatisation.
Décision 12 - Signature de la convention avec Laurent Guillot propriétaire de la ferme des Colombiers, « Les Amis des Poneys » pour des animations sur les EAJE de Millas et Ille sur Têt et le RPE de Millas.
█ Conseil communautaire du 04 février 2025
► Annexe ► Annexe
Décision 74 - Utilisation du logiciel Arpège concerto pour RPE
Décision 76 - Convention d'utilisation temporaire d'un local communal entre la Commune de Rodès et la CCRC
Décision 77 - Contrat entre CCRC et QualiConsult pour vérification installations électriques
Décision 78 - Levage et vidage des Points d'apport volontaire
