Prochain conseil communautaire
Séance ouverte au public
Conseil communautaire
⏹ Conseil communautaire du 21 avril 2026
Ille sur Têt (La Catalane) - 18h
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal (à venir)
⏹ Conseil communautaire du 17 avril 2026
Bouleternère (Salle des Fêtes) - 18h00
⏹ Conseil communautaire du 8 avril 2026
Ille sur Têt (La Catalane) - 9h00
⏹ Conseil communautaire du 26 février 2026
Ille sur Têt (La Catalane) - 18h30
Procès-verbal
➔ Annexe
Délibération 03 - PV des transferts de patrimoine réalisées dans le cadre du transfert de Corneilla la rivière vers PMM
➔ Annexe ➔ Annexe
Délibération 04 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 05 - Engagement de la CCRC dans la mise en oeuvre d'un contrat local de santé (CLS) et d'un contrat local de santé mentale (CLSM)
Délibération 06 - Dossier OCMACS pour Picanya aromatique
Délibération 07 - Modification du réglément des EAJE
Délibération 08 - Modification des tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2027
Délibération 09 - Réglement d'attribution du bon de parrainage
Déliberation 10 - Cession de terrain de la ZAE l'Ermita à Ille sur Têt pour création d'une micro-crèche
Délibération 11 - Révision des tarifs des AL et restauration scolaire
⏹ Conseil communautaire du 09 décembre 2025
Millas (Halle aux sports) - 18h30
⏹ Conseil communautaire du 07 octobre 2025
Ille-sur-Têt (salle de la Catalane) - 18h30
Délibération 1b - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart de précédent sur le budget annexe tourisme.
Délibération 1c - Adoption d’une délibération permettant l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart de précédent sur le budget annexe déchets ménagers.
Délibération 2 - Décisions modificatives n°1 sur le budget déchets
➔ Annexes
Délibération 3 - Communication des attributions (AC) previsionnelles 2026
Délibération 4 - Adoption de la repartition dérogatoire du FPIC à la majorité des 2/3
Délibération 5 - Autorisation de la dépenses et du paiement de la contribution 2025 au syndicat de la Têt bassin versant (SMTBV)
Délibération 6 - Admission en non-valeur de produits irrecouvrables sur budget principal de budgets déchets ménagers.
Délibération 7 - Adoption du bilan de la concertation relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Millas
Délibération 9 - Approbation des nouveaux statuts de la CCRC.
Délibération 10 - Mise à jour du recueil d'intéret communautaire des observations de la préfécture
Délibération 11 - Désignation d'un representant à l'assemblée spéciale des collectivités et à l'assemblé générale au sein de la SPL Pyrénées Orientales aménagement
Délibération 12 - Désignation d'un representant au sein du syndicat mixte de la Têt Bassin versant (SMTBV)
Délibération 13 - Fixation des conditions doctroi des chèques cadeaux en fin d'année
Délibération 14 - Cession du camping-car immatriculé DE-135-XF acquis en 2019 pour les itinérances de France Services
Délibération 15 - Signature de la convention entre la région Occitanie, le Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes (gal « terres romanes en pays catalan ») et les epci pour la mise en place d’aides économiques dans le cadre du programme leader 2023-2027
Délibération 16 - Validation du dossier OCMACS - Sab Hel'Lo (Saint Féliu d'Amont)
Délibération 17 - Cession du lot 14 sur la ZAE L'Ermita à Ille sur Têt
Délibération 18 - Présentation du rapport d'activité 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers.
Délibération 19 - Présentation et approbation du projet educatif
Délibération 20 - Mise à jour du réglement intérieur 2025/2026 des accueils de loisirs et de la restauration des enfants de maternelle et de l'élementaire ainsi que celui des espaces ados
Délibération 21 - Sollicitation d'une subvention dans le cadre de la DETR pour l'installation des systèmes d'alarmes sur les structures d'accueil et batiments communautaires
⏹ Conseil communautaire du 08 juillet 2025
Ille-sur-Têt (salle de la Catalane) - 19h
Délibération 1 - Compte rendu annuel à la collectivité de la SPL POA concernant les ZAE d'Ille et de Millas pour l'année 2024. ➔ Annexes
Délibération 2 - Recomposition de l'organe délibérant de l'EPCI précédant celle du renouvellement général des conseillers communautaires.
Délibération 3 - Modification statutaire de la communauté de communes. (en cours de modification suite à observation de la Préfecture)
Délibération 4 - Mise à jour du recueil d'intérêt communautaire (en cours de modification suite à observation de
