Prochain conseil communautaire
Séance ouverte au public
Conseil communautaire
█ Conseil communautaire du 09 décembre 2025
Millas (Halle aux sports ) - 18h30
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal (à venir)
█ Conseil communautaire du 07 octobre 2025
Ille-sur-Têt (salle de la Catalane) - 18h30
Procès-verbal
► Annexe
Délibération 1b - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart de précédent sur le budget annexe tourisme.
Délibération 1c - Adoption d’une délibération permettant l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart de précédent sur le budget annexe déchets ménagers.
Délibération 2 - Décisions modificatives n°1 sur le budget déchets
► Annexes
Délibération 3 - Communication des attributions (AC) previsionnelles 2026
Délibération 4 - Adoption de la repartition dérogatoire du FPIC à la majorité des 2/3
Délibération 5 - Autorisation de la dépenses et du paiement de la contribution 2025 au syndicat de la Têt bassin versant (SMTBV)
Délibération 6 - Admission en non-valeur de produits irrecouvrables sur budget principal de budgets déchets ménagers.
Délibération 7 - Adoption du bilan de la concertation relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Millas
Délibération 9 - Approbation des nouveaux statuts de la CCRC.
Délibération 10 - Mise à jour du recueil d'intéret communautaire des observations de la préfécture
Délibération 11 - Désignation d'un representant à l'assemblée spéciale des collectivités et à l'assemblé générale au sein de la SPL Pyrénées Orientales aménagement
Délibération 12 - Désignation d'un representant au sein du syndicat mixte de la Têt Bassin versant (SMTBV)
Délibération 13 - Fixation des conditions doctroi des chèques cadeaux en fin d'année
Délibération 14 - Cession du camping-car immatriculé DE-135-XF acquis en 2019 pour les itinérances de France Services
Délibération 15 - Signature de la convention entre la région Occitanie, le Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes (gal « terres romanes en pays catalan ») et les epci pour la mise en place d’aides économiques dans le cadre du programme leader 2023-2027
Délibération 16 - Validation du dossier OCMACS - Sab Hel'Lo (Saint Féliu d'Amont)
Délibération 17 - Cession du lot 14 sur la ZAE L'Ermita à Ille sur Têt
Délibération 18 - Présentation du rapport d'activité 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers.
Délibération 19 - Présentation et approbation du projet educatif
Délibération 20 - Mise à jour du réglement intérieur 2025/2026 des accueils de loisirs et de la restauration des enfants de maternelle et de l'élementaire ainsi que celui des espaces ados
Délibération 21 - Sollicitation d'une subvention dans le cadre de la DETR pour l'installation des systèmes d'alarmes sur les structures d'accueil et batiments communautaires
█ Conseil communautaire du 08 juillet 2025
Ille-sur-Têt (salle de la Catalane) - 19h
Délibération 1 - Compte rendu annuel à la collectivité de la SPL POA concernant les ZAE d'Ille et de Millas pour l'année 2024. ► Annexes
Délibération 2 - Recomposition de l'organe délibérant de l'EPCI précédant celle du renouvellement général des conseillers communautaires.
Délibération 3 - Modification statutaire de la communauté de communes. (en cours de modification suite à observation de la Préfecture)
Délibération 4 - Mise à jour du recueil d'intérêt communautaire (en cours de modification suite à observation de la Préfecture)
Délibération 5 - Création d'une conférence intercommunale ouverte à un titulaire et un suppléant par commune membre
Délibération 6 - Désignation des représentants au sein des commissions internes
Délibération 7 - Précision de la qualité des membres de la CAO titulaires et suppléants.
Délibération 8 - Modification de la representation communale de Corbère les Cabanes au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 9 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 10 - Fixation des indemnités du Président et des Vice-présidents
Délibération 11 - Créances éteintes sur budget principal
Délibération 12 - Délégation du conseil communautaire du droit de préemption urbain aux communes
Délibération 13 - Délégation du conseil communautaire du droit de préemption urbain au Président
Délibération 14 - Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU de Millas
Délibération 15 - Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU de Corbère-les-Cabanes
Délibération 16 - Validation du dossier OCMACS BEA'S DAILY'S KITCHEN
Délibération 17 - Mise en place d'horaires d'été à la déchèterie
Délibération 18 - Modification des places PMI en EAJE la Farandole
Délibération 19 - Signature de la convention pour la continuité du service public du RPE et AEJE
Délibération 20 - Modification du règlement de fonctionnement des EAJE
Délibération 21 - Approbation des règlements inérieurs des espaces adolescents, des accueils de loisirs et de la restauration scolaire
Délibération 22 - Présentation du bilan de l'Office du Tourisme Intercommunal
Délibération 23 - Versement d'une subvention aux associations
Délibération 24 - Présentation du rapport annuel 2024 de la SPL POA
█ Conseil communautaire du 04 juin 2025
Ille-sur-Têt (salle de la Catalane) - 9h30
Délibération 01 - Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération 02 - Délégations de l'organe délibérant au président ► Annexes
█ Conseil communautaire du 07 avril 2025
Saint-Michel-de-Llotes (salle polyvalente) - 18h30
► Annexe Délibération 14 - Modification du remboursement des frais de repas occasionnés lors des déplacements ► Annexe Délibération 15 - Versement du "bonus attractivité" au personnel encadrant les enfants ou occupant des fonctions de direction dans les établissements d'accueil du jeune enfant Délibération 16 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe Délibération 17 - Approbation du règlement intérieur de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) ► Annexe Délibération 18 - Cession de véhicules ► Annexe Délibération 19 - Désignation d'un conseiller communautaire titulaire au sein du Parc Naturel Régional Pyrénées Catalanes suite au départ de Corneilla-la-rivière Délibération 20 - Désignation de deux représentants au sein du SMTBV Délibération 21 - Procédure de régularisation foncière entre la Communauté de Communes Roussillon Conflent et la commune de Saint-Féliu d'Amont ► Annexe Délibération 22 - Cession du lot 18 de la ZAE l'Ermita Délibération 23 - Cession du lot 16 de la ZAE l'Ermita Délibération 24 - Cession du lot 9 de la ZAE l'Ermita Délibération 25 - Fixation des tarifs de la taxe de séjour applicable à partire du 1er janvier 2026 ► Annexe Délibération 26 - Actualisation de la convention avec la Communauté de Communes Agly Fenouillèdes dans le cadre de la prise en charge financier des enfants de Caramany accueillis à l'accueil de loisirs et au restaurant de Bélesta ► Annexe
█ Conseil communautaire du 05 mars 2025
Saint Féliu d'Amont (salle polyvalente) - 19h
