Conseil communautaire

⏹ Conseil communautaire du 9 juin 2026

Ille-sur-Têt (La Catalane) - 18h30

 

Ordre du jour 

Liste des délibérations

Procès-verbal  (à venir)

 

⏹ Conseil communautaire du 21 avril 2026

Ille-sur-Têt (La Catalane) - 18h

 

Ordre du jour 

Liste des délibérations

Procès-verbal

 

 

⏹ Conseil communautaire du 17 avril 2026

Bouleternère (Salle des Fêtes) - 18h00

Ordre du jour 

Liste des délibérations

Procès-verbal

 

Délibération 02 - Désignation des membres du conseil d'exploitation des OM

Délibération 03 - Renouvellement des membes de l'assemblée syndicale de l'UDSIS

 

⏹ Conseil communautaire du 8 avril 2026

Ille-sur-Têt (La Catalane) - 9h00

Ordre du jour 

Liste des délibérations

Procès-verbal

 

 

⏹ Conseil communautaire du 26 février 2026

Ille sur Têt (La Catalane) - 18h30

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

➔ Annexe

Délibération 03 - PV des transferts de patrimoine réalisées dans le cadre du transfert de Corneilla la rivière vers PMM

➔ Annexe    ➔  Annexe

Délibération 04 - Modification du tableau des effectifs

➔ Annexe

Délibération 05 - Engagement de la CCRC dans la mise en oeuvre d'un contrat local de santé (CLS) et d'un contrat local de santé mentale (CLSM)

Délibération 06 - Dossier OCMACS pour Picanya aromatique

Délibération 07 - Modification du réglément des EAJE

➔ Annexe

Délibération 08 - Modification des tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2027

Délibération 09 - Réglement d'attribution du bon de parrainage

➔ Annexe   ➔ Annexe

Déliberation 10 - Cession de terrain de la ZAE l'Ermita à Ille sur Têt pour création d'une micro-crèche

Délibération 11 - Révision des tarifs des AL et restauration scolaire

➔ Annexe

 

⏹ Conseil communautaire du 09 décembre 2025

Millas (Halle aux sports) - 18h30

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal  

 

 

Conseil communautaire

⏹ Conseil communautaire du 07 octobre 2025

Ille-sur-Têt (salle de la Catalane) - 18h30

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

➔ Annexe

Délibération 1b - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart de précédent sur le budget annexe tourisme.

➔ Annexe