Délibérations 2024

█ Conseil communautaire du 29 octobre 2024

Corbère les Cabanes (Salle des fêtes) - 18h30

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Décisions du Président

Délibération 01 - Installation de deux nouveaux conseillers communautaires

Délibération 02 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe

Délibération 03 - La protection sociale complémentaire : validation de l’adhésion à la convention de participation

Délibération 04 - Fixation des conditions d’octroi des chèques cadeaux de fin d’année

Délibération 05 - Accord sur la modification des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Délibération 06a - Décisions modificatives N°1 sur le budget principal
► Annexe ► Annexe

Délibération 06b - Décisions modificatives N°1 sur le budget budget déchets
► Annexe ► Annexe

Délibération 06c - Décisions modificatives N°1 sur le budget OTI

► Annexe ► Annexe

Délibération 07a - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice précédent sur le budget principal
► Annexe

Délibération 07b - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice précédent sur le budget annexe du tourisme
► Annexe

Délibération 07c - Adoption d’une délibération permettant à l’exécutif d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice précédent sur le budget annexe des déchets ménagers
► Annexe

Délibération 08 - Sollicitation de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Pacte des solidarités

Délibération 09 - Demande de subvention auprès de l’Union Européenne au titre du FEDER pour la construction du bâtiment « Accueil de loisirs et restaurant scolaire de Rodés »

Délibération 10 - Bourg Centre Occitanie des Communes de Millas et Néfiach
► Annexe

Délibération 11 - Validation du dossier OCMACS – Equitet Rando

Délibération 12 - Remplacement d’un représentant du collège des socio-professionnels au sein du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme Intercommunal

█ Conseil communautaire du 25 juillet 2024

Millas (Halle des sports) - 18h30

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Décisions du Président

Délibération 1 - Les lignes directrices de gestion (LDG)
► Annexe
Délibération 2 - Révision des tarifs appliqués aux familles dans le cadre du forfait mensuel "Accueil périscolaire soir"
Délibération 3 - Vente de la parcelle cadastrée à 1533 sur la commune de Saint Féliu d'Amont
Délibération 4 - Désignation des représentants de la Communauté de communes Roussillon Conflent dans les instances du SCOT Plaine du Roussillon
Délibération 5 - Modification statutaire - Transfert volontaire de la compétence "Plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale"
Délibération 6 - Lancement d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Millas
Délibération 7 - Cession de terrain sur la ZAE l'Ermita à Ille sur Têt

█ Conseil communautaire du 18 juin 2024

Ille sur Têt (salle La Catalane) - 18h30

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Décisions du Président

Déliberation 1 - Signature avenant n°1 au contrat de concession d'amenagement de la Société publique locale Pyrénées-Orientales Aménagement
Délibération 2 - Modification du tableau des effectifs
► Annexe 1
Délibération 3 - Modification du protocole d'accord
► Annexe 1
Déliberation 4 - Augmentation du nombre des membres de la commission "culture et proximité"
Délibération 5 - Adhésion au groupement de commande du Sydeel 66
Délibération 6 - Régularisation des dépenses avec la commune de Millas
Délibération 7 - Accord de modification de la subvention ADELFA
Délibération 8 - Validation du projet de réhabilitation des bâtiments communautaires
Délibération 9 - Validation du projet de rénovation énergétique de la Médiathèque d'Ille sur Têt
Délibération 10 - Demande révision tarifs restauration scolaire
Délibération 11 - Demande révision rythme annuel des fermetures et congés EAJE et RPE
Délibération 12 - Mise en place d'un tarif unitaire à la séance pour le périscolaire du soir
Délibération 13 : Modification des tarifs de la taxe de séjour (à partir du 01/01/25) (délibération modifiée le 02 puis le 29 juillet 2024, voir entête)
Délibération 14 - Approbation de la convention cadre - Petite ville de demain
► Annexe

█ Conseil communautaire du 9 avril 2024

Corneilla la Rivière (Espace Força Real, 2 Rue du Stade) - 18h

Ordre du jour

Liste des délibérations
Procès-verbal

Décisions du Président

█ Conseil communautaire du 5 mars 2024

Néfiach (Salle des fêtes) - 18h

Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal

Décisions du Président

Délibération 01 - Installation d’un nouveau conseiller communautaire de la commune d’Ille sur Têt
Délibération 02 - Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
► Annexe
Délibération 03 - Tableau des effectifs
► Annexe
Délibération 04 - Renouvellement de l’agrément pour avoir recours au service civique
Délibération 05 - Approbation de l’élargissement de la convention de partenariat avec T.E.S.T.
Délibération 06 - Lissage sur le régime indemnitaire en cas d’avancement de carrière
Délibération 07 - Modification du protocole d’accord
► Annexe
Délibération 08 - Mise à jour des commissions communautaires
► Annexe
Délibération 09 - Validation du dossier OCMACS - AMIEL
Délibération 10 - Validation du projet de rénovation énergétique du Restaurant Scolaire d’Ille sur Têt
Délibération 11 - Subvention de fonctionnement versée à l’ACGV pour l’exercice 2024
Délibération 12 - Subvention versée à l’association une vie, un chat
Délibération 13 - Approbation de la mise en place d’une plateforme ‘’Déclaloc’’ pour une aide aux hébergeurs sur la déclaration de leurs locations de vacances
Délibération 14 - Approbation des nouveaux tarifs appliqués aux accueils de loisirs à partir de la rentrée scolaire 2024/2025
► Annexe
Délibération 15 - Approbation du règlement intérieur des accueils de loisirs et de la restauration scolaire des enfants de maternelle et de l’élémentaire ainsi que celui des espaces ados à partir de la rentrée scolaire 2024/2025
► Annexe
► Annexe
Délibération 16 - Demande de modifications à apporter au Règlement Intérieur des EAJE
► Annexe
Délibération 17 - Modification des statuts du service des ordures ménagères et assimilés
Délibération 18 - Fixation des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024

DIVERS

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