2024
Conseil du 9 avril
Corneilla la Rivière (Espace Força Real, 2 Rue du Stade) - 18h
Liste des délibérations Procès-verbal (à venir) Décisions (à venir)
Délibérations (à venir)
Conseil du 5 mars
Néfiach (Salle des fêtes) - 18h
Ordre du jour Liste des délibérations Procès-verbal
Délibération 01 - Installation d’un nouveau conseiller communautaire de la commune d’Ille sur Têt Délibération 02 - Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) ► Annexe Délibération 03 - Tableau des effectifs ► Annexe Délibération 04 - Renouvellement de l’agrément pour avoir recours au service civique Délibération 05 - Approbation de l’élargissement de la convention de partenariat avec T.E.S.T. Délibération 06 - Lissage sur le régime indemnitaire en cas d’avancement de carrière Délibération 07 - Modification du protocole d’accord ► Annexe Délibération 08 - Mise à jour des commissions communautaires ► Annexe Délibération 09 - Validation du dossier OCMACS - AMIEL Délibération 10 - Validation du projet de rénovation énergétique du Restaurant Scolaire d’Ille sur Têt Délibération 11 - Subvention de fonctionnement versée à l’ACGV pour l’exercice 2024 Délibération 12 - Subvention versée à l’association une vie, un chat Délibération 13 - Approbation de la mise en place d’une plateforme ‘’Déclaloc’’ pour une aide aux hébergeurs sur la déclaration de leurs locations de vacances Délibération 14 - Approbation des nouveaux tarifs appliqués aux accueils de loisirs à partir de la rentrée scolaire 2024/2025 ► Annexe Délibération 15 - Approbation du règlement intérieur des accueils de loisirs et de la restauration scolaire des enfants de maternelle et de l’élémentaire ainsi que celui des espaces ados à partir de la rentrée scolaire 2024/2025 ► Annexe ► Annexe Délibération 16 - Demande de modifications à apporter au Règlement Intérieur des EAJE ► Annexe Délibération 17 - Modification des statuts du service des ordures ménagères et assimilés Délibération 18 - Fixation des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
2023
Conseil du 12 décembre
Bouleternère (Salle Jules Gaspard) - 18h
Ordre du jour Liste des délibérations Procès-verbal Décisions
Délibération 01 - Tableau des effectifs - décembre 2023 ► Annexe Délibération 02 - Avenant à la délibération du RIFSEEP : proposition de modification du plafond de l'IFSE sur un poste de DGS ► Annexe Délibération 03 - Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat Délibération 04 - Adhésion au CEREMA dans le cadre de la mission d'accompagnement à l'élaboration du projet de territoire Délibération 05 - Convention financière pour la participation aux frais de fonctionnement de l'aire d'accueil des gens du voyage de Thuir entre les communautés de communes des Aspres et de Roussillon Conflent ► Annexe ► Annexe Délibération 06 - Validation du dossier OCMACS "SAS Garage HTC" à Ille sur Têt Délibération 07 - Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire Délibération 08 - Désignation d'un représentant titulaire et suppléant à la commission départementale des espaces, sites et itinéraires des Pyrénées Orientales
Conseil du 11 octobre
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe Délibération 02- Désignation du collège des élus du Conseil d'exploitation de l'OTI Délibération 03- Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents ► Annexe Délibération 04a- Décisions modificatives du Budget principal ► Annexe Délibération 04b-Décisions modificatives du Budget Gestion des déchets ► Annexe Délibération 05- Adoption du référentiel comptable M57 ► Annexe Délibération 06- Adoption du du réglement budgétaire et financier ► Annexe Délibération 07- Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 ► Annexe Délibération 08a- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget principal ► Annexe Délibération 08b- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Tourisme ► Annexe Délibération 08c- Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Gestion des déchets ► Annexe Délibération 09- Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2024 Délibération 10- Cession de parcelle sur la commune de St Féliu d'Amont Délibération 11- Fixation du tarif de la redevance spéciale 2024 Délibération 12- Présentation du rapport d'activités du service Gestion des déchets ► Annexe Délibération 13- Demande de subvention à la Région pour la prévention et la gestion des déchets Délibération 14- Validation du dossier OCMACS - Audition Ribéral Délibération 15- Adhésion au Contrat territorial Occitanie 2022-2028 ► Annexe Délibération 16- Présentation du rapport d'activités du délégataire de service public SACPA pour la fourrière animale ► Annexe
Conseil du 4 octobre
Délibération 01 - Détermination du nombre de vice-présidents Délibération 02 - Délégations de l'organe délibérant au président
Conseil du 5 juillet
Délibération 01 - Compte-rendu 2021-2022 de la SPL ► Annexe 1 ► Annexe 2 Délibération 02 - Maintien du projet de ZAE à Millas ► Annexe Délibération 03 - Demande de retrait de la commune de Corneilla ► Annexe Délibération 04 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe Délibération 05 - Modification du protocole d'accord - Avenant n°2 ► Annexe Délibération 06 - Désignation, d'un référent déontologue élus Délibération 07 - Fixation des conditions d'octroi des chèques Cadhoc Délibération 08 - attribution du marché de travaux du programme de Rodès Délibération 09 - Groupement de commande avec la commune d'Ille sur Têt pour le programme d'Ille sur Têt ► Annexe Délibération 10 - Validation de dossier Ocmacs Délibération 11 - Révision des tarifs de la restauiration scolaire 2023-2024 Délibération 12 - Révision des tarifs des ALSH 2023-2024 ► Annexe Délibération 13 - Désignation des représentants des élus au Conseil d'exploitation de l'OTI Délibération 14 - Désignation des représentants des socio-professionnels au Conseil d'exploitation de l'OTI
Conseil du 12 avril
Délibération 14 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe : Tableau des effectifs Délibération 15 - Projet éducatif des accueils adolescents 2023-2027 ► Annexe : Projet éducatif Délibération 16 - Motion sur l'éligibilité des surfaces pastorales Délibération 17 - Rectification de numéros de parcelles sur la commune d'Ille sur Têt Délibération 18 - Présentation du bilan d'activités 2022 de l'OTI ► Annexe : Bilan d'activités 20222 de l'OTI Délibération 19 - Réglement intérieur de la balade touristique itinérante
Conseil du 1er mars
2022
Conseil du 13 décembre
Conseil du 26 octobre
Conseil du 20 juin
Ordre du jour Compte-rendu
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe : Tableau des effectifs Délibération 02 - Modification du réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires ► Annexe : Réglement intérieur des ALSH et des restaurats scolaires Délibération 03 - Tarif unique pour les enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance Délibération 04 - Convention avec CC Agly Fenouillèdes sur l'accueil des enfants de Caramany à Bélesta ► Annexe : Convention CCRoussillon Conflent - CC Agly Fenouillèdes Délibération 05 - Révision des tarifs de la restauration scolaire Délibération 06 - Validation de dossiers OCMACS Délibération 07 - Modification des statuts du Conseil d'exploitation de Gestion des décehets Délibération 08 - Modification du réglement inéterieur du service de Gestion des déchets ► Annexe : Réglement inéterieur du service de Gestion des déchets Délibération 09 - Présentation du rapport d'activités de l'OTI ► Annexe : Rapport d'activités de l'OTI Délibération 10 - Modification du réglement intérieur de la "Balade itinérante" ► Annexe : Réglement intérieur de la "Balade itinérante" Délibération 11 - Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2023 Délibération 12 - Désignation d'un représentant communautaire à l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes ► Annexe : Satuts de l'association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes
Conseil du 13 avril
