█ Conseil communautaire du 13 octobre 2026
Décision 16 - Avenant à la convention Mon Compte Partenaire CAF ➔ Annexe ➔ Annexe Décision 25 - Avenant à la convention de continuité du service RPE et EAJE pour Corneilla-la-Rivière ➔ Annexe Décision 26 - Marché n° 27.001 - CFM - Vérifications périodiques des installations électriques Décision 27 - Convention bipartite OTI hors les murs ➔ Annexe Décision 28 - Convention de financement UDSIS - Matériel du restaurant scolaire de Bouleternère ➔ Annexe Décision 29 - Marché n° 27.002 - Vérifications périodiques des aires de jeux Décision 30 - Marché n° 27.005 - Entretien et maintenance du chauffage et de la climatisation Décision 31 - Marché n° 27.003 - Vérifications périodiques des moyens de lutte contre l'incendie Décision 33 - Marché n° 26.001 - Services de téléphonie mobile Décision 34 - Demande de subvention auprès du CD66 pour le remplacement de l'autolaveuse de la médiathèque d'Ille-sur-Têt Décision 35 - Demande de subvention auprès de la DETR-DSIL pour le remplacement de l'autolaveuse de la médiathèque d'Ille-sur-Têt Décision 36 - Résiliation du marché d'analyses n° 25.009 - Lot n° 3 - Lanagram Décision 38 - Demande de subvention CD66 - Remplacement de chaudière Décision 39 - Demande de subvention État - Remplacement de chaudière Décision 40 - Demande de subvention CD66 - Passages piétonniers ZAE Camp Llarg Décision 41 - Demande de subvention État - Passages piétonniers ZAE Camp Llarg
█ Conseil communautaire du 9 juin 2026
█ Conseil communautaire du 21 avril 2026
Décision 17 – Signature du contrat d’accès au logiciel Nexpublica Décision 18 – Signature du contrat d’entretien de la plateforme élévatrice de Rodès Décision 19 – Demande d’aide CAF pour mise en œuvre d’un LAEP Décision 20 – Demande d’aide à l’investissement CAF amélioration des AL Décision 21 – Demande de soutien financier auprès de la MSA (dispositif GMR)
█ Conseil communautaire du 26 février 2026
Décision 56 - Marché n°25.009 : Hygiène des restaurants scolaire EAJE et ALSH
Décision 57 - Marché n°25.007b : Maintenance des bennes à ordure de marque Faun ► Annexe
Décision 58 - Contrat entretien des hottes et VMC dans les restaurants scolaires du territoire
Décision 59 - Marché 25.010 - Acquisition des documents du réseau des médiathèques
Décision 60 - Marché 25.007c - Maintenance des bennes à ordures de marque Semat
Décision 61 - Marché 25.011 - Assistance et conseil juridiques en droit public urbanisme et environnement
Décision 62 - Marché 25.013 - Transports periscolaires
Décision 63 - Marché 25.012 - Prévention et lutte contre les nuisibles
2026
Décision 01 - Approbation du contrat qui complète et actualise la stratégie GSO 2023 / 2027
► Annexe
Décision 02 - Approbation convention annuelle d'objectifs pacte local des solidarités 2025
Décision 03 - Signature de l'avenant à la CTG Caf 2023 - 2026
Décision 04 - Demande de subvention auprès de l'Udsis (remplacement lave-vaisselle - Bouleternère)
Décision 05 - Convention d'utilisation d'un bureau entre la MLJ et la CCRC
Décision 06 - Convention d'utilisation d'un bureau entre le CIDFF et la CCRC
Décision 07 - Convention d'utilisation d'un bureau entre le CFPPA et la CCRC
Décision 08 - Convention d'utilisation d'un bureau entre l'association "de Maux en mots" et la CCRC
Décision 09 - Signature de la convention de serviture entre Enedis et la CCRC
