Décisions 2026


  Conseil communautaire du 21 avril 2026

 

Décision 17 – Signature du contrat d’accès au logiciel Nexpublica
Décision 18 – Signature du contrat d’entretien de la plateforme élévatrice de Rodès
Décision 19 – Demande d’aide CAF pour mise en œuvre d’un LAEP
Décision 20 – Demande d’aide à l’investissement CAF amélioration des AL
Décision 21 – Demande de soutien financier auprès de la MSA (dispositif GMR)

 

  Conseil communautaire du 26 février 2026

 

Décision 56 - Marché n°25.009 : Hygiène des restaurants scolaire EAJE et ALSH

Décision 57 - Marché n°25.007b : Maintenance des bennes à ordure de marque Faun
► Annexe

Décision 58 - Contrat entretien des hottes et VMC dans les restaurants scolaires du territoire

Décision 59 - Marché 25.010 - Acquisition des documents du réseau des médiathèques

Décision 60 - Marché 25.007c - Maintenance des bennes à ordures de marque Semat

Décision 61 - Marché 25.011 - Assistance et conseil juridiques en droit public urbanisme et environnement

Décision 62 - Marché 25.013 - Transports periscolaires

Décision 63 - Marché 25.012 - Prévention et lutte contre les nuisibles

 

2026

Décision 01 - Approbation du contrat qui complète et actualise la stratégie GSO 2023 / 2027

► Annexe

Décision 02 - Approbation convention annuelle d'objectifs pacte local des solidarités 2025

► Annexe

Décision 03 - Signature de l'avenant à la CTG Caf 2023 - 2026

► Annexe

Décision 04 - Demande de subvention auprès de l'Udsis (remplacement lave-vaisselle - Bouleternère)

Décision 05 - Convention d'utilisation d'un bureau entre la MLJ et la CCRC

► Annexe

Décision 06 - Convention d'utilisation d'un bureau entre le CIDFF et la CCRC

► Annexe

Décision 07 - Convention d'utilisation d'un bureau entre le CFPPA et la CCRC

► Annexe

Décision 08 - Convention d'utilisation d'un bureau entre l'association "de Maux en mots" et la CCRC

► Annexe

Décision 09 - Signature de la convention de serviture entre Enedis et la CCRC

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