█  Conseil communautaire du 10 décembre 2024

█  Conseil communautaire du 29 octobre 2024

Décision 47 - Convention de mise à disposition du service Communication à temps non complet entre la CCRC et la Commune de Corneilla la Rivière
► Annexe
Décision 48 - Demande de subvention auprès du FNADT pour le dispositif de soutien de France service dans leurs missions d'accessibilité aux services publics
Décision 49 - Demande de subvention auprès du FNS pour le dispositif de soutien de France service dans leurs missions d'accessibilité aux services publics
Décision 50 - Contrat de services d’utilisation du progiciel Marco pour la gestion des marchés publics passé avec l’entreprise AGYSOFT SAS située à 34790 Grabels
Décision 51 - Contrat de services d’utilisation du profil acheteur AWS pour la gestion des procédures dématérialisées des marchés publics passé avec l’entreprise AGYSOFT SAS située à 34790 Grabels
Décision 52 - Convention de mise à disposition d'un local Communal entre la Commune de Rodès et la CCRC
► Annexe   ► Annexe
Décision 53 - Convention de mise à disposition d'un local Communal entre la commune de Millas et la CCRC
► Annexe   ► Annexe
Décision 54 - Convention de mise à disposition de locaux et de personnel entre la Commune de Corbère et la CCRC
► Annexe   ► Annexe
Décision 55 - Convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Bouleternère et la CCRC
► Annexe
Décision 56 - Avenant n°1 – FARINES TP lot 12 pour le marché n°23.016 – Création d’un péri/extrascolaire et restaurant à Rodès
► Annexe
Décision 57 - Marché n°25.002- Service d’assurances pour la Communauté de Commune Roussillon Conflent
Décision 58 - Marchén°27.007- lot 2- fourniture d’une benne à ordures ménagères, grue d’occasion pour la collecte des ordures ménagères et d’emballages en apport volontaire
► Annexe
Décision 59 - Convention de mise à disposition d’un local communal entre la commune de Saint Feliu d’Amont et la Communauté de communes Roussillon Conflent
► Annexe   ► Annexe
Décision 60 - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Pacte des solidarités
Décision 61 - Demande de subvention auprès de l’Union Européenne au titre du FEDER pour la construction du bâtiment Accueil de loisirs et restaurant scolaire de Rodès
Décision 62 - Acquisition d’une pompe à chaleur pour l’accueil de loisirs Pasteur à Ille sur Têt
Décision 63 - Demande de tirage dans le cadre de la convention de crédit signée le 21/12/2021 avec le crédit Agricole pour le montant de 184 500€ sur le budget annexe déchets 
► Annexe

█  Conseil communautaire du 25 juillet 2024

Décision 38 - Construction d’un Péri/extrascolaire, d’un restaurant scolaire à Rodès – Déclaration de sous-traitance Déclaration de sous-traitance pour le lot 7 – LANGUEDOC ISOLATION.
► Annexe 1
Décision 39 - Demande d’aide d’investissement d’un montant maximal adressé à la CAF pour amélioration des Accueils de loisirs.
Décision 40 - Demande d’aide financière auprès de la CAF pour la réalisation des projets menés au sein des Accueils de Loisirs du territoire dans le cadre du PEDT.
Décision 41 - Demande d’aide financière auprès de la MSA pour la réalisation des projets menés au sein des accueils de loisirs du territoire dans le cadre du PEDT.
Décision 42 - Marché n°24.009 – Acquisition et installation d’une pompe à chaleur air/air pour la médiathèque d’Ille sur Têt.
► Annexe 1  ► Annexe 2

Décision 43 - Marché n°23.016 – Construction d’un péri/extrascolaire, d’un restaurant scolaire à Rodès - Déclaration de sous-traitance pour le lot 1 – Midi Travaux.
Décision 44 - Contrat de location d’un véhicule poly benne Renault de 26 tonnes équipé d’une grue pour le service déchets.
Décision 45 - Convention d’utilisation temporaire d’une salle de l’école primaire de St Feliu d’Amont.

█  Conseil communautaire du 18 juin 2024

Décision 21 - Etanchéité ASTEN péri et restaurant scolaire Rodès
► Annexe 1  ► Annexe 2

Décision 22 - Signature convention de servitudes Enedis pour pose coffret à St Féliu d'Amont
► Annexe 1
Décision 23 - Etude d'harmonisation et d'optimisation du service public de prévention et gestion des déchets
► Annexe 1
Décision 24 - Demande de subvention MSA dans le cadre du dispositif Grandir en milieu rural
Décision 25 - Demande de subvention Caf pour appel à projets
Décision 26 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour équipement 
Décision 27 - Demande de subvnetion auprès du CD 66 pour équipement
Décision 28 - Acquisition et installation pompe à chaleur pour restaurant soclaire et accueil de loisirs à Ille sur Têt
► Annexe 1   Annexe 2   Annexe 3
Décision 29 - Avenant 1 pour le lot étanchéité ASTEN péri et restaurant scolaire Rodès
► Annexe 1
Décision 30 - Avenant 2 pour le lot étanchéité ASTEN péri et restaurant scolaire Rodès
► Annexe 1
Décision 31 - Demande de subvention appel à projet Inter-régime
Décision 32 - Avenant 1 pour lot serrurerie COMERO péri et restaurant scolaire Rodès
► Annexe 1
Décision 33 - Avenant 2 pour lot serrurerie COMERO péri et restaurant scolaire Rodès
► Annexe 1
Décision 34 - Demande de subvention CD 66 pour rénovation énergétique Médiathèque Ille sur Têt
Décision 35 - Demande de subvention de l'Etat pour rénovation énergétique Médiathèque Ille sur Têt
Décision 36 - Demande de subvention Etat pour acquisition équipements informatiques
Décision 37 - Demande de subvention CD 66 pour acquisition équipements informatiques

█  Conseil communautaire du 9 avril 2024

Décision 15 - Acquisition de colonnes d'apport volontaire (CAV) aériennes et pièces détachées
► Annexe  ► Annexe2

Décision 16 - demande subvention CAF pour mise en place espace "Snoezelen" sur l'accueil de loisirs de Rodès
Décision 17 - Accord subventions au Conseil Départemental au Droit de Pyrénées-orientales
Décision 18 - Demande de subventions UDSIS pour la rénovation du restaurant scolaire d'Ille sur Têt
Décision 19 - Demande de subvention au Conseil départemental pour rénovation restaurant scolaire Ille sur Têt
Décision 20 - Demande de subvention Région Occitanie pour restauration scolaire Ille sur Têt

█  Conseil communautaire du 5 mars 2024

Décision 01 - Marché n°24.003 Levage et vidage des Points d’Apport Volontaire
► Annexe
Décision 02 - Convention ayant pour objet la mise à disposition d’un (de) marché(s) de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés passé(s) sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
► Annexe
Décision 03 - Marché n°24.004 ayant pour objet l’acquisition de mobilier et d’équipements de cuisine pour le restaurant scolaire de Rodès
► Annexe
► Annexe
Décision 04 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental 66 dans le cadre de l'ADES 2024 (Aide Départementale aux Equipements Structurants) pour un Programme de « construction d’un bâtiment public rassemblant les services Accueils de Loisirs et Restauration scolaire, à destination des enfants et familles résidant sur la commune de Rodès »
Décision 05 - Approbation de la signature des nouvelles conventions d'objectifs et de financements dans le cadre du bonus territoire CTG CAF
Décision 06 - Signature de la convention d’animation avec Céline Bertault, conteuse musicienne auprès des EAJE la Farandole, la Ruche et le Relais Petite Enfance à Millas
► Annexe
Décision 07 - Signature de la convention médicale avec le Docteur HERVE, sur la structure «La Farandole»
► Annexe
Décision 08 - Signature de la convention médicale avec le Docteur HERVE, sur la structure «Ruche»
► Annexe
Décision 09 - Signature de la convention d’utilisation d’un local de la Communauté de Communes à Ille sur Têt entre la Mission Locale des Jeunes des PO (MLJ) et la Communauté de communes Roussillon Conflent
► Annexe
Décision 10 - Virement de crédits de 20 645€ du chapitre 022 au chapitre 014
► Annexe
Décision 11 - Signature de la convention avec la structure éducative «lire et faire lire 66 », sur la crèche multi accueil «la Ruche»
► Annexe
Décision 12 - Signature de la convention d’animation avec Béatrice FERAND JAZET, réflexologue auprès des EAJE la Farandole, la Ruche et le Relais Petite Enfance à Millas
► Annexe
Décision 13 - Signature de la convention avec Laurent Guillot propriétaire de la ferme des Colombiers, « les amis des poneys » pour des animations sur les EAJE de Millas et Ille et le RPE de Millas
► Annexe
Décision 14 - Convention d’utilisation des locaux périscolaires de la communauté
► Annexe

2023
Décision 67 - Marché n°24.002 - Entretien des espaces verts communautaires
► Annexe
Décision 69 - Convention entre la commune de Néfiach et la Communauté de communes Roussillon Conflent de mise à disposition du local de la médiathèque
► Annexe
Décision 70 - Avenant à la convention d’utilisation d’un local de la Communauté de Communes à Millas entre la Mission Locale des Jeunes des PO (MLJ) et la Communauté de communes Roussillon Conflent
► Annexe
Décision 71 - Demande de subvention à solliciter auprès de l’UDSIS dans le cadre de son adhésion pour le renouvellement de matériel de restauration des restaurants scolaires des communes d’Ille sur Têt et Millas