█ Conseil communautaire du 12 décembre 2023
Décision 62 – Acquisition d’équipements électroménagers professionnels pour les restaurants scolaires de Millas et Ille-sur-Têt ainsi que pour les EAJE La Ruche et La Farandole ► Annexe Décision 63 – Signature de la Déclaration d’Ouverture de Chantier (DOC) concernant la construction d’un restaurant scolaire, d’un extra et périscolaire sur la commune de Rodès Décision 64 – Marché n°24.001 – Fourniture de gazole vrac ► Annexe Décision 65 - Avenant n°1 au marché n° 22.002 : Réparation des BOM et PL ► Annexe Décision 66 - Convention entre la commune d’Ille sur Têt et la Communauté de communes Roussillon Conflent de mise à disposition d’un remonte pneu
█ Conseil communautaire du 11 octobre 2023
Décision 61 - Demande de subvention à solliciter auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) destinée à financer deux projets menés par les ALSH d’Ille sur Têt, Néfiach et Millas auprès des enfants
█ Conseil communautaire du 4 octobre 2023
Décision 49 - Convention de mise à disposition de locaux au SDIS 66 Décision 50 - Convention de mise à disposition de locaux et de personnel avec la commune de Corbère Décision 51 - Demande de subvention au CD66 pour la médiathèque de Néfiach Décision 52 - Demande de subvention à l'Udsis pour le renouvellement de matériel des restaurants scolaires Décision 53 - Avenant n°1 avec le Sydetom 66 pour le levage et vidage des points d'apport volontaire et EMR Décision 54 - Avenant n°2 avec la société Onyx pour le levage et vidage des points d'apport volontaire et EMR Décision 55 - Convention d'adhésion à la Médiation préalable obligatoire avec le CDG66 Décision 56 - Convention de prêt d'un véhicule avec la commune de Vinça Décision 57 - Mise en place du PEDT (Projet éducatif de territoire) et du Plan Mercredi Décision 58 - Avenant n°1 au Marché n°21.013 - Maitrise d'oeuvre pour le programme de Rodès Décision 59 - Demande de subvention CAF pour les projets des accueils de loisirs d'Ille sur Têt, Millas et Néfiach Décision 60 - Déclaration de sous-traitance pour le Marché n°21.013
█ Conseil communautaire du 5 juillet 2023
Décision 32 - Signature du contrat d'assistance juridique - HG&C Avocats ► Annexe Décision 33 - Signature de la convention cadre Canigó-Pais Català ► Annexe Décision 34 - Commande d'enveloppes - Encre Verte ► Annexe Décision 35 - Signature du Marché n°22.007 - Contrat d'assurance Programme de Rodès ► Annexe 1 ► Annexe 2 Décision 36 - Signature de la convention Salon Occy'gène ► Annexe Décision 37 - Signature de la convention d'occupation du domaine public avec la commune d'Ille sur Têt ► Annexe Décision 38 - Demande de subvention CAF - Systèmes d'alarme EAJE Décision 39 - Demande de subvention CD66 - Systèmes d'alarme bâtiments communautaires Décision 40 - Demande de subvention DETR - Systèmes d'alarme bâtiments communautaires Décision 41 - Signature de la convention Art des Jardins avec la commune d'Ille sur Têt ► Annexe Décision 42 - Demande de subvention FNADT - Soutien à France services Décision 43 - Signature du Marché n°23.015 - acquisition de self-services ► Annexe Décision 44 - avenant au Marché n°23.010 - Vérifications périodiques réglementaires ► Annexe Décision 45 - Signature de la convention commande publique et clause sociale avec le CD66 ► Annexe ► Annexe Décision 46 - Signature du Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité et services associés ► Annexe Décision 47 - Commande d'impression du bulletin communautaire ► Annexe Décision 48 - Annulation de la demande de subvention Fonds Vert
█ Conseil communautaire du 12 avril 2023
Décision 21 - Signature de la convention cadre de partenariat 2022-2024 avec la CCI ► Annexe Décision 22 - Demande de subvention CAF - Appel à projet : accueil des enfants en situation de handicap ► Annexe Décision 23 - Signature de contrat de maintenance logiciels - Lens Informatique ► Annexe Décision 24 - Signature du marché n°23.011 - Entretien et maintenance des systèmes de chauffage et climatisation Décision 25 - Signature du marché n°23.013 - AMO pour la réalisation du diagnostic territorial ► Annexe Décision 26 - Signature du contrat d'entretien des VMC et hottes des restaurants scolaires - Clim Elec ► Annexe Décision 27 - Demande de subvention CD66 / ADES - Programme de Rodès Décision 28 - Demande de subvention MSA / "Grandir en milieu rural" - Programme de Rodès Décision 29 - Demande d'adhésion de Roussillon Conflent à la CEREMA ► Annexe Décision 30 - Signature du contrat de service Hébergement serveur dédié progiciel - Ciril Group ► Annexe Décision 31 - Signature du contrat de service Maintenance dédié progiciel - Ciril Group ► Annexe
█ Conseil communautaire du 1er mars 2023
Décision 01 - Signature de la convention de mise à disposition de salle avec la commune d'Ille sur Têt ► Annexe Décision 02 - Avenant au marché signé avec la société Contitrade ► Annexe Décision 03 - Demande de subvention au CD66 pour l'Art des Jardins 2023 Décision 04 - Demande de subvention à la CAF pour l'équipement des EAJE Décision 05 - Signature de la convention médicale pour l'EAJE La Ruche ► Annexe Décision 06 - Signature de la convention d'animation pour les EAJE et le RPE ► Annexe Décision 07 - Signature de la convention d'animation pour les EAJE et le RPE ► Annexe Décision 08 - Signature du marché de maintenace des aires de jeu des EAJE ► Annexe Décision 09 - Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Bélesta ► Annexe Décision 10 - Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Bouleternère ► Annexe Décision 11 - Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Corbère ► Annexe Décision 12 - Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Corneilla la Rivière ► Annexe : convention de mise à disposition Décision 13 - Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Montalba le Château ► Annexe Décision 14 - Signature de convention de mise à disposition du service communication de Roussillon Conflent à la commune de Prunet et Belpuig ► Annexe Décision 15 - Signature du marché pour l'entretien des espaces verts ► Annexe Décision 16 - Demande de subvention à l'UDSIS pour le renouvellement de matériel des restaurants scolaires Décision 17 - Signature de convention de services à la commune de Millas ► Annexe Décision 18 - Signature du marché pour les vérifications périodiques réglementaires ► Annexe Décision 19 - Signature de convention avec la MSA relative à la prestation de service "accueils de loisirs sans hébergement périscolaire, extrascolaire, adolescents" ► Annexe Décision 20 - Signature du marché pour l'acquisition de documents pour les médiathèques communautaires
