█ Conseil communautaire du 12 décembre 2023
Bouleternère (Salle Jules Gaspard) - 18h
Liste des délibérations
Procès-verbal
Décisions du Président
Délibération 01 - Tableau des effectifs - décembre 2023 ► Annexe Délibération 02 - Avenant à la délibération du RIFSEEP : proposition de modification du plafond de l'IFSE sur un poste de DGS ► Annexe Délibération 03 - Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat Délibération 04 - Adhésion au CEREMA dans le cadre de la mission d'accompagnement à l'élaboration du projet de territoire Délibération 05 - Convention financière pour la participation aux frais de fonctionnement de l'aire d'accueil des gens du voyage de Thuir entre les communautés de communes des Aspres et de Roussillon Conflent ► Annexe ► Annexe Délibération 06 - Validation du dossier OCMACS "SAS Garage HTC" à Ille sur Têt Délibération 07 - Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire Délibération 08 - Désignation d'un représentant titulaire et suppléant à la commission départementale des espaces, sites et itinéraires des Pyrénées Orientales
█ Conseil communautaire du 11 octobre 2023
Ordre du jour
Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe Délibération 02 - Désignation du collège des élus du Conseil d'exploitation de l'OTI Délibération 03 - Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents ► Annexe Délibération 04a - Décisions modificatives du Budget principal ► Annexe Délibération 04b -Décisions modificatives du Budget Gestion des déchets ► Annexe Délibération 05 - Adoption du référentiel comptable M57 ► Annexe Délibération 06 - Adoption du du réglement budgétaire et financier ► Annexe Délibération 07 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 ► Annexe Délibération 08a - Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget principal ► Annexe Délibération 08b - Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Tourisme ► Annexe Délibération 08c - Autorisation d'engagement, liquidation et mandat du quart de crédit sur le Budget Gestion des déchets ► Annexe Délibération 09 - Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2024 Délibération 10 - Cession de parcelle sur la commune de St Féliu d'Amont Délibération 11 - Fixation du tarif de la redevance spéciale 2024 Délibération 12 - Présentation du rapport d'activités du service Gestion des déchets ► Annexe Délibération 13 - Demande de subvention à la Région pour la prévention et la gestion des déchets Délibération 14 - Validation du dossier OCMACS - Audition Ribéral Délibération 15 - Adhésion au Contrat territorial Occitanie 2022-2028 ► Annexe Délibération 16 - Présentation du rapport d'activités du délégataire de service public SACPA pour la fourrière animale ► Annexe
█ Conseil communautaire du 4 octobre 2023
Délibération 01 - Détermination du nombre de vice-présidents Délibération 02 - Délégations de l'organe délibérant au président
█ Conseil communautaire du 5 juillet 2023
Délibération 01 - Compte-rendu 2021-2022 de la SPL ► Annexe 1 ► Annexe 2 Délibération 02 - Maintien du projet de ZAE à Millas ► Annexe Délibération 03 - Demande de retrait de la commune de Corneilla ► Annexe Délibération 04 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe Délibération 05 - Modification du protocole d'accord - Avenant n°2 ► Annexe Délibération 06 - Désignation, d'un référent déontologue élus Délibération 07 - Fixation des conditions d'octroi des chèques Cadhoc Délibération 08 - attribution du marché de travaux du programme de Rodès Délibération 09 - Groupement de commande avec la commune d'Ille sur Têt pour le programme d'Ille sur Têt ► Annexe Délibération 10 - Validation de dossier Ocmacs Délibération 11 - Révision des tarifs de la restauiration scolaire 2023-2024 Délibération 12 - Révision des tarifs des ALSH 2023-2024 ► Annexe Délibération 13 - Désignation des représentants des élus au Conseil d'exploitation de l'OTI Délibération 14 - Désignation des représentants des socio-professionnels au Conseil d'exploitation de l'OTI
█ Conseil communautaire du 12 avril 2023
Délibération 14 - Modification du tableau des effectifs ► Annexe : Tableau des effectifs Délibération 15 - Projet éducatif des accueils adolescents 2023-2027 ► Annexe : Projet éducatif Délibération 16 - Motion sur l'éligibilité des surfaces pastorales Délibération 17 - Rectification de numéros de parcelles sur la commune d'Ille sur Têt Délibération 18 - Présentation du bilan d'activités 2022 de l'OTI ► Annexe : Bilan d'activités 20222 de l'OTI Délibération 19 - Réglement intérieur de la balade touristique itinérante
█ Conseil communautaire du 1er mars 2023
