Conseils et délibérations


Conseils et délibérations
Conseils et délibérations

2021

Conseil du 27 mai

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 01 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 01b - Tableau des effectifs au 27 mai 2021

 

Conseil du 08 avril

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 01a - Vote des comptes de gestion 2020
Délibération 01b - Vote du compte de gestion Tourisme 2020
Délibération 02a - Vote des comptes administratifs 2020
Délibération 02b - Vote du compte administratif Tourisme 2020
Délibération 03a - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2020
Délibération 03b - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget Tourisme
Délibération 04 - Versement de la subvention d'équilibre sur le budget Tourisme
Délibération 05 - Subvention de l'association ADELFA
Délibération 06 - Subvention de l'association Une vie un chat
Délibération 07 - Fixation des taux d'imposition des taxes locales directes (Annexe)
Délibération 08 - Approbation des taux de la TEOM 2021 (Annexe)
Délibération 09 - Vote du produit de la taxe GEMAPI 2021
Délibération 10 - Modification du tableau des effectifs (Annexe)
Délibération 11a - Vote du budget principal
Délibération 11b - Vote du budget GEMAPI
Délibération 11c - Vote du budget Tourisme
Délibération 12 - Désignation des représentants à la CDESI des PO

 

Conseil du 04 mars

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 01 - Présentation du ROB 2021
Délibération 01b - Annexe_ROB 2021
Délibération 02 - Création de la CLECT
Délibération 04 - Modification du protocole d'accord
Délibération 04b - Annexe_Avenant protocole d'accord
Délibération 05 - Modification du règlement de formation
Délibération 05b - Annexe_Avenant réglement de formation
Délibération 06 - Débat sur le pacte de gouvernance
Délibération 07 - Cession de parcelle sur la commune de St Feliu - Projet micro crèche
Délibération 08 - Réglement intérieur SMAPE_ Actualisation baremes CAF
Délibération 09 - Adhésion au groupement de commandes -électricité et services associés
Délibération 09b - Annexe_Groupement de commande Electricité
Délibération 10 - Réglement intérieur_Balade touristique itinérante
Délibération 10b - Annexe_Réglement intérieur_Balade touristique
 

 

2020

Conseil du 17 décembre

Ordre du jour
Compte rendu

Délibération 1- Modification du tableau des effectifs
Délibération 1 - Annexe - Tableau des effectifs
Délibération 2- Mise à disposition de véhicule de service
Délibération 2- Annexe - Règlement relatif à l'attribution d'un véhicule de service
Délibération 3- Approbation du réglement intérieur de la CC Roussillon Conflent
Délibération 3 - Annexe - Réglement intérieur
Délibération 4- Création de la Conférence des Maires
Délibération 5- Création et composition des commissions thématiques
Délibération 6- Constitution d'une commission Schéma de Mutualisation
Délibération 7-  Autorisation donnée à l'exécutif d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
Délibération 7a - Annexe
Délibération 7b - Annexe
Délibération 8 - Communication des attributions de compensation
Délibération 9 - Désaffection et déclassement de parcelles situées dans la ZAE Las Famadas
Délibération 9bis - Cession de parcelles situées dans la ZAE Las Famadas
Délibération 10 - Fixation du tarif de la redevance spéciale 2021
Délibération 11 - Convention de partenariat avec la Région Occitanie pour le dispositif L'OCCAL-LOYERS
Délibération 11 - Annexe - Convention de partenariat L'OCCAL-LOYERS
Délibération 12- Adhésion au groupement de commandes de services de télécommunication et services associés porté par le Département
Délibération 12 - Annexe - Convention de groupement de commandes
Délibération 13-  Communication du rapport d'activités 2019 de l'OTI
Délibération 13 - Annexe - Rapport d'activités 2019

 

Conseil du 8 octobre

Ordre du jour
Compte rendu

Délibération 1- Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération 2- Modification du tableau des effectifs
Délibération 2- Annexe
Délibération 3- Modulation du RI sur les arrêts maladie
Délibération 4- Composition de la CIA
Délibération 5- Composition de la CAO
Délibération 6- Composition de la commission DSP
Délibération 7-  Maintien du nombre de représentant de l'adm et du personnel au CT et CHSCT
Délibération 8- Désignation d'un représentant du conseil d'administration du collègue Pierre Fouché à Ille sur Têt
Délibération 8bis-Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du collège Christian Bourquin à Millas
Délibération 9- Admission en non valeur des créances irrecouvrable BP
Délibération 10- Fixation des conditions d'octroi des chèques cadeaux de fin d'année
Délibération 11- Désignation d'un conseiller au PNR Corbières Fenouillèdes
Délibération 12- Désignation d'un conseiller au PNR Pyrenees Catalanes
Délibération 13-  Désignation d'un représentant à la SPL Pyrénées Orientales Aménagement
Délibération 14- Désignation d'un représentant à la SEM Roussillon Aménagement
Délibération 15- Désignation des représentant au syndicat Agly Verdouble
Délibération 16- Approbation du rapport 2019 du président sur le prix et la qualité du service OM
Délibération 17- Modification au règlement intérieur Petite Enfance, ALSH et restauration
Délibération 18- Approbation du rapport d'activité 2019 de la fourriere animale
Délibération 19- Composition du collège des élus pour sièger au du conseil d'exploitaiton du Tourisme
Délibération 19bis- Composition du collège des socio-pro pour sièger au conseil d'exploitaiton de l'OT
Délibération 20- Projet de classement de la Têt du barrage de Vinca à Ille sur Têt en zone de répartiiton des eaux


Conseil du 30 juillet

Ordre du jour
Compte-rendu

Compte-rendu

Délibération 1 - Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération 2 - Délégation des attributions de l'organe délibérant au président
Délibération 3 - Prime exceptionnelle aux agents lors du confinement
Délibération 4 - Modification du tableau des effectifs

Conseil du 11 mars

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 1 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 2 - Modification du protocole d'accord
Délibération 3 - Approbation des statuts du syndicat AGEDI
Délibération 4 - Adhésion de l'OTI à RESTO66
Délibération 5 - Bilan 2019 du schéma de mutualisation
Délibération 6 - Présentation du ROB
Délibération 7a - Vote des comptes de gestion 2019 - BP, GEMAPI et BIL
Délibération7b - Vote du compte de gestion 2019 - Tourisme
Délibération 8a - Vote des Comptes Administratifs 2019 - BP, GEMAPI, BIL
Délibération 8b - Vote du Compte Administratif 2019 - Tourisme
Délibération 9a - Affectation des résultats de fonctionnement 2019 - BP, GEMAPI, BIL
Délibération 9b - Affectation du résultat de fonctionnement 2019 - Tourisme
Délibération 10 - Avis sur le projet de SRADDET
Délibération 11 - Partenariat DEO et Entreprendre
Délibération 12 - Partenariat Tremplin
Délibération 13 - Signature des contrats Bourgs-centres
Délibération 14 - Validation des dossiers OCMACS
Délibération 15 - Convention de servitudes avec ENEDIS
Délibération 16 - Adoption d'un avenant au règlement interieur des EAJE