CCRC - Présentation : L'organisation Politique, Commissions ...

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Les 16 communes membres

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                               LES COMMISSIONS OBLIGATOIRES:

CAO (Commission d’Appel d’Offres):
Composée de 5 membres titulaires, qui en cas d’absence, doivent être représentés par les suppléants mobilisés selon l’ordre de la liste établie, la CAO exerce les compétences qui lui sont dévolues en matière de passation de la commande publique. Elle ouvre les plis contenant les offres des entreprises et attribue la commande. Il est important de rappeler que tout «délit de favoritisme » est sévèrement puni par la loi (cf article 432-14 du code pénal).
- ROIG Fernand (Titulaire),
- BENOIT Dominique (Titulaire),
- RUIZ Antoine (Titulaire),
- HOET Michel (Titulaire),
- PAYROU Christophe (Titulaire),
- BELTRAN Gislène/ suppléante1
- MORET Claude / suppléant 2,
- CAPDET Gérard / suppléant 3,
- PUJOL Henri / suppléant 4,
- ALBAFOUILLE Jacqueline / suppléante 5.

DSP (Délégation de Services Publics):
Composée de 5 membres titulaires, qui en cas d’absence doivent être représentés par les suppléants selon l’ordre de la liste établie, cette commission sera constituée lors du prochain conseil. La commission dresse la liste des candidats admis à présenter une offre, dans le cadre d’une délégation de service public, après examen de leurs garanties professionnelles et financières et de leur aptitude à assurer la continuité du service public et l’égalité des usagers devant le service public.
- HOET Michel (Titulaire),
- ROIGT Jacques (Titulaire),
- BENOIT Dominique (Titulaire),
- GRAU Marie-Christine (Titulaire),
- BERNARD Alain (Titulaire),
- SILVESTRE Joseph/ suppléante1
- BURGHOFFER Willy / suppléant 2,
- PARRAMON René/ suppléant 3,
- RUIZ Antoine / suppléant 4,
- CAPDET Gérard / suppléante 5.

La CLECT (Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées):
Elle est composée d’au moins un représentant titulaire et d’un suppléant par commune. Il sera demandé lors du prochain conseil de déterminer le nombre de représentants pour chacune des communes, qui devront par la suite les désigner au sein de leur propre conseil. D’une haute importance, la CLECT doit évaluer le montant des charges transférées par les communes à l’EPCI dans le cadre de transfert de compétences.

- MORIN Roger,
- LLENSE Gérard,
- PARAYRE Claude
- GOMEZ Claude
- BONAFOS Robert,
- BRIAL Jean-Pierre,
- BELTRAN Gislène,
- NIETO Michel,
- BURGHOFFER Willy,
- CRISTOFOL Françoise,
- LEMAIRE Patrick,
- BEFFARA Damienne,
- MORAL Ginette,
- ALBAFOUILLE Jacqueline
- ROIGT Jacques
- MORET Claude
- BONNET Jocelyne,
- GRAU Marie-Christine,
- OLIVE Robert,
- MAUPIN Marie.

                              LES COMMISSIONS FACULTATIVES:

Elles sont uniquement composées de délégués titulaires. Un dossier complet comprenant le PV de la dernière séance, l’ordre du jour et les annexes est envoyé au domicile de chaque membre 5 jours francs avant la date de réunion. En cas de non disponibilité, le délégué n’est pas remplacé et ne peut donner pouvoir. Elles ont un rôle consultatif sans pouvoir décisionnel. Ainsi, elles examinent et émettent des avis sur les dossiers préalablement instruits par les services à la demande du groupement. Les questions étudiées sont ensuite soumises au conseil. Leur nombre a été réduit à 5 afin d’optimiser le fonctionnement interne de l’administration du groupement. Par ailleurs, composées de 15 membres chacune, toutes les communes sont ainsi représentées. Ces commissions peuvent entendre à titre consultatif des personnes qualifiées extérieures au Conseil Communautaire dans le cadre de leurs travaux préparatoires. Toujours dans l’optique de favoriser l’aspect pratique, ces réunions ont lieu les mercredis après-midi à partir de 14h00 au siège de la Communauté. Chaque commission élit lors de sa 1ère séance son ou sa Vice-Président (e).

Finances:
Elle traite des dossiers relatifs aux finances du groupement.
- OLIVE Robert,
- BAUDET Pierre,
- BEFFARA Damienne,
- BELTRAN Gislène,
- CAPDET Gérard,
- BURGHOFFER Willy,
- LLENSE Gérard,
- MAUPIN Marie,
- MORAGAS Daniel,
- MORET Claude,
- MORIN Roger,
- PAYRE Monique,
- PAYROU Jean,
- PUJOL Henri,
- ROIG Fernand,
- ROIGT Jacques

Administration Générale:
Elle traite des dossiers relatifs au service Ressources Humaines, à la qualité et à l’organisation des services ainsi qu’à l’information et à la Communication.
- OLIVE Robert,
- BELTRAN Gislène,
- LEMAIRE Patrick,
- CRISTOFOL Françoise,
- GIBERT Roberte,
- GRAU Marie Christine,
- LLENSE Gérard,
- MAUPIN Marie
- MORAGAS Daniel,
- MORAL Ginette,
- MORIN Roger,
- PAYRE Monique,
- PAYROU Jean,
- PUJOL Henri,
- ROIGT Jacques,
- SILVESTRE Joseph

Travaux/Urbanisme et Action Economique /Emploi:
Elle traite des dossiers portant sur les programmes. Elle permet par ailleurs de mener une réflexion sur le devenir et l’implantation des ZAE.
- OLIVE Robert,
- LEMAIRE Patrick,
- GRAU Marie Christine,
- HOET Michel,
- LLENSE Gérard,
- MAUPIN Marie,
- MORAGAS Daniel,
- MORIN Roger,
- MORET Claude,
- PARRAMON René,
- PARILLA Jérôme,
- PAYRE Monique,
- PUJOL Henri,
- ROIGT Jacques,
- RUIZ Antoine,
- SILVESTRE Joseph

Environnement/ Energies Renouvelables:
Elle traite des questions relatives à la collecte des déchets, aux déchetteries mais elle examine aussi les dossiers portant sur les études hydrauliques et éoliennes (ZDE).
- OLIVE Robert,
- ADROGUER Henri,
- GRAU Marie Christine,
- BENOIT Dominique,
- CAPDET Gérard,
- GIBERT Roberte,
- LLENSE Gérard,
- MAUPIN Marie,
- MORAGAS Daniel,
- MORAT Jean Claude,
- MORIN Roger,
- PARRAMON René,
- PAYRE Monique,
- ROIG Fernand,
- ROIGT Jacques,
- RUIZ Antoine,
- SOLER Gérard

Enfance, Jeunesse, Culture/Lecture publique et Restauration :
Elle examine les dossiers relatifs aux structures Multi Accueil Petite Enfance (La Farandole et La Ruche) mais aussi toutes les questions portant sur le service jeunesse et sur la mise en oeuvre du réseau lecture.
- OLIVE Robert,
- AYMERICH Claude,
- ALBAFOUILLE Jacqueline,
- CAPDET Gérard,
- LLENSE Gérard,
- MAUPIN Marie
- MORAGAS Daniel,
- MORAT Jean Claude,
- MORIN Roger,
- PAYRE Monique,
- PAYROU Christophe,
- BERNARD Alain,
- ROIGT Jacques,
- RUIZ Antoine,
- SILVESTRE Joseph
- SOLER Gérard
- GRAU Marie Christine.

                                  LES COMMISSIONS SPECIALISEES
Commission Ad'hoc en charge de l’harmonisation des règlements et tarifs
Cette commission travaille sur l'harmonisation des réglements et tarifs des services petite enfance, enfance, jeunesse et cantine.
- MORIN Roger,
- LLENSE Gérard,
- PAYROU Jean,
- MORAGAS Daniel,
- SIVESTRE Joseph,
- SOLER Gérard,
- BERNARD Alain,
- CAPDET Gérard,
- CRISTOFOL Françoise,
- ALBAFOUILLE Jacqueline
- ROIGT Jacques
- PAYROU Cristophe,
- PAYRE Monique,
- GRAU Marie-Christine,
- MORAT Jean-Claude,
- MAUPIN Marie.

Commission d'accessibilité:
Elle a pour objet de dresser un constat de l'état de l'accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie des espaces publics et des transports, dans la limite des domaines qui ont été transférés au groupement, et de faire toute proposition utile d'amélioration de mise en accessibilité de l'existant.

- HAMMES Christophe
- SILVESTRE Joseph
- MERLIAC Charlotte
- PARRAMON René
- PARRILLA Jérôme
- MENEUX Jean Marcel
- MORAL Ginette
- SIBIEUDE Geneviève
- LYS Cyril
- SALESNE Robert
- ROBINSON Karine
- CHAZEE Alain
- RODRIGUEZ Antoine

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