2020
Conseil du 17 décembre
Ordre du jour Compte rendu
Conseil du 8 octobre
Délibération 1- Détermination du nombre de vice-présidents Délibération 2- Modification du tableau des effectifs Délibération 2- Annexe Délibération 3- Modulation du RI sur les arrêts maladie Délibération 4- Composition de la CIA Délibération 5- Composition de la CAO Délibération 6- Composition de la commission DSP Délibération 7- Maintien du nombre de représentant de l'adm et du personnel au CT et CHSCT Délibération 8- Désignation d'un représentant du conseil d'administration du collègue Pierre Fouché à Ille sur Têt Délibération 8bis-Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du collège Christian Bourquin à Millas Délibération 9- Admission en non valeur des créances irrecouvrable BP Délibération 10- Fixation des conditions d'octroi des chèques cadeaux de fin d'année Délibération 11- Désignation d'un conseiller au PNR Corbières Fenouillèdes Délibération 12- Désignation d'un conseiller au PNR Pyrenees Catalanes Délibération 13- Désignation d'un représentant à la SPL Pyrénées Orientales Aménagement Délibération 14- Désignation d'un représentant à la SEM Roussillon Aménagement Délibération 15- Désignation des représentant au syndicat Agly Verdouble Délibération 16- Approbation du rapport 2019 du président sur le prix et la qualité du service OM Délibération 17- Modification au règlement intérieur Petite Enfance, ALSH et restauration Délibération 18- Approbation du rapport d'activité 2019 de la fourriere animale Délibération 19- Composition du collège des élus pour sièger au du conseil d'exploitaiton du Tourisme Délibération 19bis- Composition du collège des socio-pro pour sièger au conseil d'exploitaiton de l'OT Délibération 20- Projet de classement de la Têt du barrage de Vinca à Ille sur Têt en zone de répartiiton des eaux
Conseil du 30 juillet
Ordre du jour Compte-rendu
Compte-rendu
Délibération 1 - Détermination du nombre de vice-présidents Délibération 2 - Délégation des attributions de l'organe délibérant au président Délibération 3 - Prime exceptionnelle aux agents lors du confinement Délibération 4 - Modification du tableau des effectifs Conseil du 11 mars
Délibération 1 - Modification du tableau des effectifs Délibération 2 - Modification du protocole d'accord Délibération 3 - Approbation des statuts du syndicat AGEDI Délibération 4 - Adhésion de l'OTI à RESTO66 Délibération 5 - Bilan 2019 du schéma de mutualisation Délibération 6 - Présentation du ROB Délibération 7a - Vote des comptes de gestion 2019 - BP, GEMAPI et BIL Délibération7b - Vote du compte de gestion 2019 - Tourisme Délibération 8a - Vote des Comptes Administratifs 2019 - BP, GEMAPI, BIL Délibération 8b - Vote du Compte Administratif 2019 - Tourisme Délibération 9a - Affectation des résultats de fonctionnement 2019 - BP, GEMAPI, BIL Délibération 9b - Affectation du résultat de fonctionnement 2019 - Tourisme Délibération 10 - Avis sur le projet de SRADDET Délibération 11 - Partenariat DEO et Entreprendre Délibération 12 - Partenariat Tremplin Délibération 13 - Signature des contrats Bourgs-centres Délibération 14 - Validation des dossiers OCMACS Délibération 15 - Convention de servitudes avec ENEDIS Délibération 16 - Adoption d'un avenant au règlement interieur des EAJE
