Conseils et délibérations


Conseils et délibérations
Conseils et délibérations

2020

Conseil du 30 juillet

Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil du 16 juillet

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 1 - Détermination du nombre de vice-présidents
Délibération 2 - Délégation des attributions de l'organe délibérant au président
Délibération 3 - Prime exceptionnelle aux agents lors du confinement
Délibération 4 - Modification du tableau des effectifs

 

Conseil du 16 juillet

Ordre du jour
Compte-rendu

Délibération 1 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 2 - Modification du protocole d'accord
Délibération 3 - Approbation des statuts du syndicat AGEDI
Délibération 4 - Adhésion de l'OTI à RESTO66
Délibération 5 - Bilan 2019 du schéma de mutualisation
Délibération 6 - Présentation du ROB
Délibération 7a - Vote des comptes de gestion 2019 - BP, GEMAPI et BIL
Délibération7b - Vote du compte de gestion 2019 - Tourisme
Délibération 8a - Vote des Comptes Administratifs 2019 - BP, GEMAPI, BIL
Délibération 8b - Vote du Compte Administratif 2019 - Tourisme
Délibération 9a - Affectation des résultats de fonctionnement 2019 - BP, GEMAPI, BIL
Délibération 9b - Affectation du résultat de fonctionnement 2019 - Tourisme
Délibération 10 - Avis sur le projet de SRADDET
Délibération 11 - Partenariat DEO et Entreprendre
Délibération 12 - Partenariat Tremplin
Délibération 13 - Signature des contrats Bourgs-centres
Délibération 14 - Validation des dossiers OCMACS
Délibération 15 - Convention de servitudes avec ENEDIS
Délibération 16 - Adoption d'un avenant au règlement interieur des EAJE