2020
Conseil du 8 octobre
Ordre du jour Compte rendu Conseil du 30 juillet
Ordre du jour Compte-rendu
Compte-rendu
Délibération 1 - Détermination du nombre de vice-présidents Délibération 2 - Délégation des attributions de l'organe délibérant au président Délibération 3 - Prime exceptionnelle aux agents lors du confinement Délibération 4 - Modification du tableau des effectifs Conseil du 11 mars
Délibération 1 - Modification du tableau des effectifs Délibération 2 - Modification du protocole d'accord Délibération 3 - Approbation des statuts du syndicat AGEDI Délibération 4 - Adhésion de l'OTI à RESTO66 Délibération 5 - Bilan 2019 du schéma de mutualisation Délibération 6 - Présentation du ROB Délibération 7a - Vote des comptes de gestion 2019 - BP, GEMAPI et BIL Délibération7b - Vote du compte de gestion 2019 - Tourisme Délibération 8a - Vote des Comptes Administratifs 2019 - BP, GEMAPI, BIL Délibération 8b - Vote du Compte Administratif 2019 - Tourisme Délibération 9a - Affectation des résultats de fonctionnement 2019 - BP, GEMAPI, BIL Délibération 9b - Affectation du résultat de fonctionnement 2019 - Tourisme Délibération 10 - Avis sur le projet de SRADDET Délibération 11 - Partenariat DEO et Entreprendre Délibération 12 - Partenariat Tremplin Délibération 13 - Signature des contrats Bourgs-centres Délibération 14 - Validation des dossiers OCMACS Délibération 15 - Convention de servitudes avec ENEDIS Délibération 16 - Adoption d'un avenant au règlement interieur des EAJE
